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boule de feu. • La projection de GNL et la surpression (onde de choc). • Établir des périmètres de sécurité en tenant compte de la distance de projection des…

annuels exclut du calcul de la mise de fonds du CPE, à titre de marge de manœuvre pour assurer les opérations courantes5, dans le cadre du Programme de…

subvention de fonctionnement 532 Calcul de la subvention de fonctionnement 533 Calcul de la subvention de fonctionnement 540 Calcul de la subvention de…

à des travaux de rénovation ou de réfection de dalle sur sol standard, de murs de fondation, de murs extérieurs, de couverture de toit, de revêtement mural, …

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du Québec, avec une valeur de la production de l’or qui s’établit, pour 2012, à 1,5 milliard de dollars et à une production de 21 millions de tonnes de…

tient compte de leur acquisition, de leur produit de cession, de l’amortissement imputé aux charges de l’exercice, de tout gain ou perte sur la cession, de…

cas d’espèces échappées de culture ou d’élevage, de celles transportées par le déplacement de machinerie, d’embarcations, de sols, de bois, ou de déversement…

tés de Sainte-Flavie, de Port-Cartier et des Îles-de-la-Madeleine, le ministère contribue à la protection de 80 résidences et bâtiments, et à celle de plus d…

société de personnes, cette modification s’appliquera à l’égard de frais engagés par une société de personnes dans un exercice financier de la société de…