Search results

202602-08_DE.pdf

pdf 427 Kb 202602-08_DE.pdf

COURRIEL Le 23 février 2026 DEMANDEUR N/Réf. : 202602-08 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès à…

Update : February 26, 2026

ADRIQ.pdf

pdf 859 Kb ADRIQ.pdf

PRÉBUDGÉTAIRE 2026-2027 1 CONSULTATION PRÉBUDGÉTAIRE 2026-2027 Mémoire présenté par l’Association pour le développement de la recherche et de l’innovation du…

Update : February 13, 2026

Documents relatifs au développement et au déploiement de l’application mobile « Clic École »

pdf 3.37 Mb 25-956_Diffusion.pdf

in 2026-03-09 CSS des Affluents 2026-01-16 CSS des Samares 2026-01-08 CSS des Mille-Îles Janvier 2026 CSS des Patriotes 2025-12-05 New Frontiers School Board…

Update : March 19, 2026

Bilan 2021-2022 de l’action climatique du gouvernement du Québec

pdf 1.11 Mb bilan-2021-2022-action-climatique-quebec.pdf

rte/plan-mise-oeuvre-2021-2026.pdf?1651700299…

Update : July 24, 2024

Bilan 2021-2022 de l’action climatique du gouvernement du Québec

pdf 1.11 Mb bilan-2021-2022-action-climatique-quebec.pdf

rte/plan-mise-oeuvre-2021-2026.pdf?1651700299…

Update : July 24, 2024

Programme de réservation de places en service de garde éducatif à l’enfance pour les enfants en situation - Guide

pdf 710 Kb Places-protocoles-Guide.pdf

réservation de la place Du 1er septembre 2026 au 30 août 2027 Place réservée inoccupée 1er septembre 2026 au 14 septembre 2026 Place réservée occupée 15…

Update : April 20, 2026

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 1.52 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-07-2021.pdf

ire débuteraient par la suite, menant à l’entrée en vigueur d’un nouveau règlement au plus tôt en 2026, considérant les étapes et les délais associés à ce…

Update : August 20, 2025

Mémoire prébudgétaire 2026-2027

pdf 1.87 Mb RQ-ACA.pdf

autonome (ACA) MÉMOIRE PRÉBUDGÉTAIRE 2026-2027 Présenté à M. Éric Girard, ministre des Finances, dans le cadre des consultations prébudgétaires 2026-2027…

Update : February 13, 2026

Programme pilote d’immigration permanente des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels

pdf 1.22 Mb RAP_Eval__PP-IATIEV_18_11_24.pdf

aux dispositions de la Loi sur l’immigration au Québec. Ce dernier prendra fin au mois de janvier 2026. Son objectif est de favoriser l’attraction et la…

Update : November 18, 2024

Federation_transporteurs_autobus.pdf

pdf 213 Kb Federation_transporteurs_autobus.pdf

ministre des Finances en lien avec les consultations prébudgétaire 2026-2027 Déposé par la Fédération des transporteurs par autobus Février 2026 2 PRÉAMBULE…

Update : February 17, 2026

Search results

Filters

202602-08_DE.pdf

ADRIQ.pdf

Documents relatifs au développement et au déploiement de l’application mobile « Clic École »

Bilan 2021-2022 de l’action climatique du gouvernement du Québec

Bilan 2021-2022 de l’action climatique du gouvernement du Québec

Programme de réservation de places en service de garde éducatif à l’enfance pour les enfants en situation - Guide

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

Mémoire prébudgétaire 2026-2027

Programme pilote d’immigration permanente des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels

Federation_transporteurs_autobus.pdf

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca