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de la Francophonie I Avis d’appel d’offres Approvisionnement (biens) 20038133 8 Ministère des Relations internationales et de la Francophonie Contrat à la…

2025-07-02 2025-07-03 Laval 383 358,91 $ Laval 9 Ministère de la Justice M Contrat à la suite d'un appel d’offres sur invitation Services professionnels…

parties doit faire l objet d un avis à l autre partie. 16. CLAUSE FINALE Tout engagement financier du gouvernement du Québec n est valide que s il existe,…

parties doit faire l objet d un avis à l autre partie. 16. CLAUSE FINALE Tout engagement financier du gouvernement du Québec n est valide que s il existe,…

interlocutrice ou un interlocuteur anglophone. Toujours en 2013, la ministre annonce qu’elle souhaite, dans un premier temps, dresser un bilan de la…

interlocutrice ou un interlocuteur anglophone. Toujours en 2013, la ministre annonce qu’elle souhaite, dans un premier temps, dresser un bilan de la…

la préférence se fonde clairement sur l’un des motifs interdits par la Charte des droits et libertés de la personne. Ainsi, un employeur qui refuse…

pouvant être à l’origine d’un sinistre tels qu’un séisme, une tornade, un accident de transport ou une rup- ture de barrage. Chaque aléa potentiel se…

pouvant être à l’origine d’un sinistre tels qu’un séisme, une tornade, un accident de transport ou une rup- ture de barrage. Chaque aléa potentiel se…

pouvant être à l’origine d’un sinistre tels qu’un séisme, une tornade, un accident de transport ou une rup- ture de barrage. Chaque aléa potentiel se…