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Liste des demandes de subventions, et les subventions accordées de la part de l'arrondissement d'Anjou de la ville de Montréal depuis le 1er janvier 2007 à ce jour (4 mai 2025) auprès du ministère de l'Éducation du Québec.

pdf 865 Kb 25-77_Diffusion.pdf

qc.ca Québec, le 26 mai 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-77 Bonjour, Nous donnons suite à…

Update : June 3, 2025

Divers chiffres sur les classes et les élèves de maternelle 4 ans en 2023-2024: Nombre de classes projetées, nombre de classes, nombre de classes ayant fermées après 2022-2023, nombre d'élèves, nombre d'enseignantes, nombre d'élèves sur la liste

pdf 2.16 Mb 23-245_Diffusion.pdf

d’élèves qui seront en maternelle 4 ans en 2023-2024 -Pour la province; -Par région administrative; -Par centre de services scolaires. 5. Le nombre…

Update : October 20, 2023

Divers chiffres sur les classes et les élèves de maternelle 4 ans en 2023-2024: Nombre de classes projetées, nombre de classes, nombre de classes ayant fermées après 2022-2023, nombre d'élèves, nombre d'enseignantes, nombre d'élèves sur la liste

pdf 2.16 Mb 23-245_Diffusion.pdf

d’élèves qui seront en maternelle 4 ans en 2023-2024 -Pour la province; -Par région administrative; -Par centre de services scolaires. 5. Le nombre…

Update : October 20, 2023

Loi sur la fonction publique, Règlement sur l'éthique et la discipline dans la fonction publique, Code de déontologie des avocats et document encadrant de façon précise et uniforme l’exercice des fonctions des avocats du ministère de la Justice -

pdf 894 Kb DAI_no_BSM-2024-004677.pdf

vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (articles 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de…

Update : December 12, 2024

Processus de gestion de plaintes faites par les parents à l'endroit de la DEM ainsi que les communications internes concernant un bug informatique survenu récemment qui donnait accès aux commentaires privés des agents aux parents via la plateforme sé

pdf 752 Kb 23-304_Diffusion.pdf

On nous a également confirmé qu’en réalité, le parent n’avait accès uniquement qu’à la note de fin d’année. Finalement, le développeur va effectuer une…

Update : October 26, 2023

Processus de gestion de plaintes faites par les parents à l'endroit de la DEM ainsi que les communications internes concernant un bug informatique survenu récemment qui donnait accès aux commentaires privés des agents aux parents via la plateforme sé

pdf 752 Kb 23-304_Diffusion.pdf

On nous a également confirmé qu’en réalité, le parent n’avait accès uniquement qu’à la note de fin d’année. Finalement, le développeur va effectuer une…

Update : October 26, 2023

Public accounts 2020-2021 – Volume 2

pdf 11.62 Mb CPTEN_vol2-2020-2021.pdf

x 64 296 3. Québec Research Fund – Nature and Technology x 65 401 4. Commission de l'éthique en science et en technologie x 718 655 63 Total 225 282 - -…

Update : January 24, 2022

STAFR_sfs_2014.pdf

pdf 3.64 Mb STAFR_sfs_2014.pdf

notamment en vertu de la Loi sur les sociétés par actions du Québec ou par la Loi canadienne sur les sociétés par actions; – la société de personnes peut…

Update : July 6, 2021

STAFR_sfs_2014.pdf

pdf 3.64 Mb STAFR_sfs_2014.pdf

notamment en vertu de la Loi sur les sociétés par actions du Québec ou par la Loi canadienne sur les sociétés par actions; – la société de personnes peut…

Update : July 6, 2021

Demande accès document OBNL 21 février 2022

pdf 718 Kb 21-243_Diffusion.pdf

immédiatement et en informer l'expéditeur. mailto:Marie-Josee.Quinn@education.gouv.qc.ca CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION…

Update : September 29, 2022

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Divers chiffres sur les classes et les élèves de maternelle 4 ans en 2023-2024: Nombre de classes projetées, nombre de classes, nombre de classes ayant fermées après 2022-2023, nombre d'élèves, nombre d'enseignantes, nombre d'élèves sur la liste

Divers chiffres sur les classes et les élèves de maternelle 4 ans en 2023-2024: Nombre de classes projetées, nombre de classes, nombre de classes ayant fermées après 2022-2023, nombre d'élèves, nombre d'enseignantes, nombre d'élèves sur la liste

Loi sur la fonction publique, Règlement sur l'éthique et la discipline dans la fonction publique, Code de déontologie des avocats et document encadrant de façon précise et uniforme l’exercice des fonctions des avocats du ministère de la Justice -

Processus de gestion de plaintes faites par les parents à l'endroit de la DEM ainsi que les communications internes concernant un bug informatique survenu récemment qui donnait accès aux commentaires privés des agents aux parents via la plateforme sé

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