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d’environ 2 000 $ par enfant scolarisé à la maison par année, totalisant plusieurs millions de dollars annuellement. Actuellement, cette somme est…

Affaires municipales et de la Métropole, transmettre au ministre un rapport de ses activités. Le comité peut inscrire dans ce rapport, en plus des…

d’être visées par l’article 353.1 de la Loi sur la police5. Les données contenues dans le présent rapport excluent celles relatives au Commissaire à la lutte…

pas toujours été consolidée comme elle aurait dû, car des enclaves d’urbanisation excentrique, par rapport à la trame urbaine existante, se sont développées…

pas toujours été consolidée comme elle aurait dû, car des enclaves d’urbanisation excentrique, par rapport à la trame urbaine existante, se sont développées…

allocation est soumise à un montant maximal indexé annuellement dans un avis publié dans la Gazette officielle du Québec (LTEM, article 19). Le rapport…

allocation est soumise à un montant maximal indexé annuellement dans un avis publié dans la Gazette officielle du Québec (LTEM, article 19). Le rapport…

certaines offres d’emploi sont définies par des types de salaires différents au salaire horaire (ex. : annuel, ou mensuel). Certains dossiers contiennent des…

certaines offres d’emploi sont définies par des types de salaires différents au salaire horaire (ex. : annuel, ou mensuel). Certains dossiers contiennent des…

d’énergie et que le coût de celle-ci augmente. On estime que le secteur agricole québécois consomme annuellement plus de 14,2 pétajoules (PJ)1 d’énergie,…