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Tout Documents concernant le processus de révision du TECFEE depuis 2022.

pdf 655 Kb 22-408_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : April 27, 2023

Documents liés au PARES (reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du com

pdf 472 Kb 23-419_Diffusion.pdf

et mesures mises en oeuvre. 5. Reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, sur le nombre de…

Update : December 20, 2023

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Update : April 27, 2023

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Update : December 20, 2023

Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025

pdf 4.41 Mb plan-action-intimidation-2020-2025.pdf

(Consulté en octobre 2020). 17. INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Intimidation en contexte sportif, [En ligne], 2020.…

Update : March 7, 2023

Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025

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(Consulté en octobre 2020). 17. INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Intimidation en contexte sportif, [En ligne], 2020.…

Update : March 7, 2023

24-534_Diffusion.pdf

pdf 3.67 Mb 24-534_Diffusion.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : January 20, 2025

Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

pdf 364 Kb 24-31_Diffusion.pdf

documents produits par un tiers, en l’occurrence, l’École Sainte-Famille, ne peuvent vous être acheminés, en vertu des articles 14, 23 et 24 de la Loi. Vous…

Update : July 26, 2024

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

pdf 1.93 Mb 24-622_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : March 19, 2025

Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

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Update : July 26, 2024

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Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025

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Dernier rapport produit par le MEQ pour le renouvellement de permis de l'École Sainte-Famille à Lévis et correspondances officielles transmises à l'établissement en lien avec ce renouvellement -Tous les rapports de visite produits par le MEQ depuis 2

Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occup

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