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scolaire s'y compose d'à peu près 50 % d'élèves francophones de vieille souche, 25 % d'élèves d'o- rigine italienne et 25 % d'élèves…

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119-5A400). Ce mur fut éventuellement doublé, lors d’un réaménage- ment au XIXe siècle des talus d’accès, par l’ajout d’un nouveau mur (119-5A500) qui…

Apport à recevoir d’un tiers Dans certaines situations, un cégep peut recevoir un apport d’un tiers autre que le Ministère sous la forme d’un remboursement d…

s’efforceront d’harmoniser les processus d’évaluation applicables aux projets de développement hydroélectrique afin d’éviter les chevauchements. • Les…

Il ne s'agit pas d'indicateurs permettant d’évaluer le modèle d'intégration lui-même. En d’autres termes, jamais le modèle d’intégration ne…

nd b y C at eg or y1 A PP EN D IX 1 (m illi on s of d ol la rs ) R em un er at io n O pe ra tin g et a ut re s C ap ita l In te re st Su pp or t D ou bt fu l…

tribunal peut également émettre cette condition dans le cadre d’une peine d’absolution conditionnelle ou lors d’une sentence suspendue, par l’imposition d'un…