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Guide d’élaboration d’un plan climat

pdf 3.31 Mb guide-elaboration-plan-climat.pdf

des exigences d’approbation du plan climat du MELCCFP. S’ajoutent au présent guide deux autres documents méthodologiques essentiels lors de la rédaction du…

Update : November 21, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 4.47 Mb 4-Credits_Assemblee_nationale.pdf

1 Les données statistiques proviennent du Rapport annuel d’activités 2022-2023 du Protecteur du citoyen et du Rapport annuel de gestion 2022-2023 du…

Update : May 3, 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 4.47 Mb 4-Credits_Assemblee_nationale.pdf

1 Les données statistiques proviennent du Rapport annuel d’activités 2022-2023 du Protecteur du citoyen et du Rapport annuel de gestion 2022-2023 du…

Update : May 3, 2024

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

pdf 4.76 Mb rapp-eval_mesure-transition_strat-0-8ans.pdf

répondent aux valeurs d’universalité, d’accessibilité et d’équité. Elle met l’accent sur la nécessité d’agir le plus tôt possible dans le parcours éducatif…

Update : February 9, 2024

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

pdf 4.76 Mb rapp-eval_mesure-transition_strat-0-8ans.pdf

répondent aux valeurs d’universalité, d’accessibilité et d’équité. Elle met l’accent sur la nécessité d’agir le plus tôt possible dans le parcours éducatif…

Update : February 9, 2024

Documents portant sur la vérification des mesures de santé et sécurité au travail dans les établissements de détention en lien avec la Covid-19

pdf 5.20 Mb 2021-11974.pdf

la blouse d’hôpital ; Attacher les courroies autour du cou et de la taille. Retrait : Détacher les courroies et tirer la blouse à partir du cou ; Glisser les…

Update : January 6, 2023

Documents portant sur la vérification des mesures de santé et sécurité au travail dans les établissements de détention en lien avec la Covid-19

pdf 5.20 Mb 2021-11974.pdf

la blouse d’hôpital ; Attacher les courroies autour du cou et de la taille. Retrait : Détacher les courroies et tirer la blouse à partir du cou ; Glisser les…

Update : January 6, 2023

Registre de penalités adminstratives du 2024-01-01 au 2024-03-31

pdf 300 Kb registre_penalites-admin_20240101-20240331.pdf

de 24 Région administrative / Municipalité Date d'imposition Nom du contrevenant / Adresse Lieu du manquement Date du manquement Loi / Règlement /…

Update : July 18, 2024

Registre de penalités adminstratives du 2024-01-01 au 2024-03-31

pdf 300 Kb registre_penalites-admin_20240101-20240331.pdf

de 24 Région administrative / Municipalité Date d'imposition Nom du contrevenant / Adresse Lieu du manquement Date du manquement Loi / Règlement /…

Update : July 18, 2024

Une copie du programme d’anglais, langue seconde enrichi de 3e cycle du primaire, rédigé il y a quelques années à la suite d’une consultation impliquant plusieurs acteurs du milieu de l’enseignement de l’anglais, langue seconde.

pdf 3.31 Mb 24-820_Diffusion.pdf

typique d’un élève suivant le programme enrichi d’anglais, langue seconde, au 3e cycle du primaire, du 1er cycle du primaire jusqu’à la fin du programme…

Update : April 28, 2025

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Budget de dépenses 2024-2025 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

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Rapport d'évaluation des Mesures Transition

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

Documents portant sur la vérification des mesures de santé et sécurité au travail dans les établissements de détention en lien avec la Covid-19

Documents portant sur la vérification des mesures de santé et sécurité au travail dans les établissements de détention en lien avec la Covid-19

Registre de penalités adminstratives du 2024-01-01 au 2024-03-31

Registre de penalités adminstratives du 2024-01-01 au 2024-03-31

Une copie du programme d’anglais, langue seconde enrichi de 3e cycle du primaire, rédigé il y a quelques années à la suite d’une consultation impliquant plusieurs acteurs du milieu de l’enseignement de l’anglais, langue seconde.

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