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0 0 0 0 $ 3 4 Fonds détenus par un fiduciaire (090) s/o 0 0 0 0 0 $ 4 5 Subventions à recevoir Ministère (015) Note 2 (annexe 20) 0 - - - - - - - - - - - - $…

élaborées en prenant en compte les répercussions des activités des entreprises sur l’environnement et la santé de la population et en s’inspirant des…

et total d’individus uniques (ex. un individu ayant été vacciné en mai 2021 et en juillet 2021 compte pour 1 individu unique, et non pas deux individus)…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

tonnes en période de pointe. 3 Un transfert modal est effectif lorsqu’un utilisateur d’un mode de transport particulier modifie ses habitudes de déplacement…

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de l’État existe en faveur d’un tiers qui en génère un exemplaire ou une copie à partir d’un système ou d’un document, y compris un logiciel, mis à sa…

Ville a adopté un Cadre de référence municipal de lutte à l’itinérance et un Plan d’action 2024-2026 et travaille depuis plus d’un an avec ses nombreux…

mesures visant des contributions particulières d’un pro- moteur dans le cadre d’un règlement sur les ententes relatives à certains travaux municipaux28, d’un…

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