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Répertoire des initiatives en développement durable du réseau scolaire : initiatives présentées dans CollecteInfo
pdf 262 Kb Repertoire-initiatives-developpement-durable.pdf
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Guide à l’intention des personnes réfugiés parainées par le gouvernement du Québec
pdf 7.80 Mb GUI_guide_refugie_parraine-francais-2025.pdf
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Procédure ministérielle portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
pdf 621 Kb procedure-plainte-contrats-publics.pdf
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Procédure ministérielle portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
pdf 621 Kb procedure-plainte-contrats-publics.pdf
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Utilisation des pesticides en milieu aquatique – Guide d’apprentissage
pdf 1.88 Mb guide-apprentissage-utilisation-pesticides-milieu-aquatique.pdf
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Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023
pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Loi autorisant la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2022-2023
pdf 4.63 Mb 2022-2023_loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022
pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement concernant l’ajustement de l’allocation gratuite d’unités d’émissions de gaz à effet de serre devant être effectué en 2020
pdf 0.97 Mb air-ajustement-allocation-gratuite-unites-emission-ges-spede-08-2020.pdf
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Le bioalimentaire économique - Aperçu 2021-2022
pdf 566 Kb BU_Bioalimentaire_economique_Apercu2021-2022_MAPAQ.pdf