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Données portant sur le nombre d’inscriptions et de diplômés à l’AEC en assurance de dommages et au DEC en assurance et services financiers (tendances quant à la diplomation et à l’attractivité de l’industrie).

pdf 552 Kb 22-376_Diffusion.pdf

le nombre d’inscriptions et de diplômés à l’AEC en assurance de dommages et au DEC en assurance et services financiers (tendances quant à la diplomation et à…

Update : January 31, 2023

Données portant sur le nombre d’inscriptions et de diplômés à l’AEC en assurance de dommages et au DEC en assurance et services financiers (tendances quant à la diplomation et à l’attractivité de l’industrie).

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Update : August 23, 2024

Données portant sur le nombre d’inscriptions et de diplômés à l’AEC en assurance de dommages et au DEC en assurance et services financiers (tendances quant à la diplomation et à l’attractivité de l’industrie).

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Update : August 23, 2024

Formulaire de déclaration des ventes de pesticides des classes 1 à 3B

xlsx 62 Kb formulaire-ventes-pesticides-permis-sous-categorie-b1.xlsx

les données de ventes des produits des classes 1 à 3 pour l’année de déclaration Classes 3A et 3B : Tableau contenant les données de ventes des semences…

Update : March 28, 2025

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2018

pdf 1.14 Mb STAFR_sfs_2018.pdf

parentale; — la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail22; — le Fonds de développement et de reconnaissance des…

Update : November 1, 2024

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2018

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parentale; — la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail22; — le Fonds de développement et de reconnaissance des…

Update : May 8, 2025

Documents relatifs à l’Appel de projets en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023

pdf 1.87 Mb Documents-appel-projets-egalite-2022-2023-CF-20230321-001.pdf

raisonnables et essentielles à la réalisation du projet sont admissibles, incluant la TPS et la TVQ. Elles doivent être engagées après la signature de la…

Update : April 14, 2023

Documents relatifs à l’Appel de projets en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023

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raisonnables et essentielles à la réalisation du projet sont admissibles, incluant la TPS et la TVQ. Elles doivent être engagées après la signature de la…

Update : April 14, 2023

Procès-verbal de la rencontre du 30 janvier 2023 du Comité consultatif sur les changements climatiques

pdf 216 Kb proces-verbal-20230130.pdf

invité à témoigner devant la Commission des transports et de l'environnement de l’Assemblée nationale lors de consultations particulières sur le projet …

Update : March 23, 2023

Procès-verbal de la rencontre du 30 janvier 2023 du Comité consultatif sur les changements climatiques

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invité à témoigner devant la Commission des transports et de l'environnement de l’Assemblée nationale lors de consultations particulières sur le projet …

Update : September 19, 2024

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Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2018

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Documents relatifs à l’Appel de projets en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023

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Procès-verbal de la rencontre du 30 janvier 2023 du Comité consultatif sur les changements climatiques

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