Search results

Orientations et mesures en matière de déjudiciarisation - BSM-2024-004384

pdf 230 Kb DAI_no_BSM-2024-004384.pdf

Qui plus est, un an après l’entrée en vigueur de cette nouvelle orientation, j’aimerais également obtenir le cadre d’évaluation et/ou tout document de suivi…

Update : September 5, 2024

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

pdf 275 Kb 23-109_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : August 4, 2023

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

pdf 7.41 Mb rapport_commission_examen_evenements_printemps_2012.pdf

seront en grève le 22 mars prochain », CNW (2 mars 2012) en ligne : http://www.newswire.ca/en/story/931203/les-etudiants-de-genie-de-polytechnique-et-les-etu…

Update : November 23, 2022

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

pdf 7.41 Mb rapport_commission_examen_evenements_printemps_2012.pdf

seront en grève le 22 mars prochain », CNW (2 mars 2012) en ligne : http://www.newswire.ca/en/story/931203/les-etudiants-de-genie-de-polytechnique-et-les-etu…

Update : November 23, 2022

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Janvier 2020

pdf 134 Kb engagements-20-01.pdf

touristique : Appui à la Stratégie de Circ. : Lac-Saint-Jean mise en valeur du tourisme de nature et d'aventure. 227 400 $ Mettre en place un musée de…

Update : July 12, 2021

Le taux de réussite et la moyenne à l'épreuve ministérielle d'écriture de la 4e, 6e année du primaire et 2e secondaire, de même que le taux de réussite au critère «Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe g

pdf 380 Kb 24-4_Diffusion.pdf

Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : May 10, 2024

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Janvier 2020

pdf 134 Kb engagements-20-01.pdf

touristique : Appui à la Stratégie de Circ. : Lac-Saint-Jean mise en valeur du tourisme de nature et d'aventure. 227 400 $ Mettre en place un musée de…

Update : July 12, 2021

Le taux de réussite et la moyenne à l'épreuve ministérielle d'écriture de la 4e, 6e année du primaire et 2e secondaire, de même que le taux de réussite au critère «Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe g

pdf 380 Kb 24-4_Diffusion.pdf

Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : May 10, 2024

Taux de condamnation des causes criminelles avec ou sans représentation par avocat – BSM-2025-005224

pdf 335 Kb DAI_no_BSM-2025-005224.pdf

ca PAR COURRIEL Le 27 juin 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Données sur les verdicts criminels et la représentation juridique…

Update : July 2, 2025

Mémoires déposés lors de la consultation générale sur l’avant-projet de loi instituant le nouveau Code de procédure civil et les mémoires déposés lors des consultations particulières sur le projet de loi no28 – BSM-2025-005491

pdf 214 Kb DAI_no_BSM-2025-005491.pdf

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 27 octobre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : nouveau Code de procédure civile N/Réf. : BSM-20…

Update : October 29, 2025

Search results

Filters

Orientations et mesures en matière de déjudiciarisation - BSM-2024-004384

Tout document permettant de voir le mandat détaillé de l'enquête générale de la Direction des affaires internes du ministère de l’Éducation sur les inconduites sexuelles en milieu scolaire en date du 6 juin 2023.

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Janvier 2020

Le taux de réussite et la moyenne à l'épreuve ministérielle d'écriture de la 4e, 6e année du primaire et 2e secondaire, de même que le taux de réussite au critère «Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe g

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Janvier 2020

Le taux de réussite et la moyenne à l'épreuve ministérielle d'écriture de la 4e, 6e année du primaire et 2e secondaire, de même que le taux de réussite au critère «Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe g

Taux de condamnation des causes criminelles avec ou sans représentation par avocat – BSM-2025-005224

Mémoires déposés lors de la consultation générale sur l’avant-projet de loi instituant le nouveau Code de procédure civil et les mémoires déposés lors des consultations particulières sur le projet de loi no28 – BSM-2025-005491

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca