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Fonds pour bâtir des communautés sécuritaires - Rapport public annuel 2022-2023

pdf 530 Kb rapport_annuel_2022-2023_fonds_batir_communautes_securitaires.pdf

l’autorisation écrite de la Direction des programmes. https://www.quebec.ca/ mailto:prevention.criminalite@msp.gouv.qc.ca https://www.quebec…

Update : October 3, 2024

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

pdf 652 Kb CN_programme_PR_RN.pdf

l’Agence du revenu du Canada qui comprend la déclaration du gain en capital réalisé à la suite de la vente de l’immeuble à Glencore; ◼ l’avis de cotisation…

Update : January 30, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Janvier 2024

pdf 1.31 Mb RA-engagement-MEIE-janvier-2024.pdf

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE* 2024-02-29 Signé numériquement par Marie Fortier DN : cn=Marie Fortier, ou=Quebec, email=marie.fortier@economie.gouv.qc.ca…

Update : April 15, 2024

Bulletin de novembre 2024

pdf 260 Kb veille-novembre-2024.pdf

com/watch?v=6flJgJRhRAk https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/experience-parentale-2022-enfant-probleme-sante-developpement.pdf https://statistique.quebec…

Update : October 10, 2025

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

pdf 233 Kb 22-503_Diffusion.pdf

Web. Ceux-ci sont répertoriés dans ses rapports annuels, publiés à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-…

Update : March 31, 2023

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

pdf 233 Kb 22-503_Diffusion.pdf

Web. Ceux-ci sont répertoriés dans ses rapports annuels, publiés à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-…

Update : March 31, 2023

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10730

pdf 1.57 Mb AINFR_2025-10730.pdf

fiscales des particuliers : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/finances/publications#c42485; Pour les statistiques fiscales des sociétés :…

Update : April 29, 2025

Intervention du SCFP-Québec et de son comité 9-1-1 dans le cadre des consultations publiques du Comité consultatif sur la réalité policière (CCRP)_Consultation_Publique_CCRP_FINAL

pdf 178 Kb 0412_SCFP.pdf

1. 3 La liste à jour des centres d’appels d’urgence primaires se trouve sur ce site : https://www.quebec.ca/securite-…

Update : August 3, 2023

Intervention du SCFP-Québec et de son comité 9-1-1 dans le cadre des consultations publiques du Comité consultatif sur la réalité policière (CCRP)_Consultation_Publique_CCRP_FINAL

pdf 178 Kb 0412_SCFP.pdf

1. 3 La liste à jour des centres d’appels d’urgence primaires se trouve sur ce site : https://www.quebec.ca/securite-…

Update : August 3, 2023

PLAN D’ACTION POUR LA RÉUSSITE EN ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 2021-2026

pdf 3.35 Mb plan-action_reussite-ens-sup.pdf

% au Canada. Source : STATISTIQUE CANADA, Tableau 37-10-0130-01, niveau de scolarité de la population âgée de 25 à 64 ans, Organisation de coopération et de…

Update : September 13, 2021

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Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Janvier 2024

Bulletin de novembre 2024

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10730

Intervention du SCFP-Québec et de son comité 9-1-1 dans le cadre des consultations publiques du Comité consultatif sur la réalité policière (CCRP)_Consultation_Publique_CCRP_FINAL

Intervention du SCFP-Québec et de son comité 9-1-1 dans le cadre des consultations publiques du Comité consultatif sur la réalité policière (CCRP)_Consultation_Publique_CCRP_FINAL

PLAN D’ACTION POUR LA RÉUSSITE EN ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 2021-2026

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