Search results

Bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 4.52 Mb bilan_PPTFI_2021_2022_.pdf

Collines- de-l’Outaouais, de Pontiac et de Papineau ; • MRC de Maskinongé ; • Ville de Sherbrooke, MRC du Haut- Saint-François et de Coaticook ; • MRC de…

Update : July 5, 2022

Bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 4.52 Mb bilan_PPTFI_2021_2022_.pdf

Collines- de-l’Outaouais, de Pontiac et de Papineau ; • MRC de Maskinongé ; • Ville de Sherbrooke, MRC du Haut- Saint-François et de Coaticook ; • MRC de…

Update : July 5, 2022

Toutes les notes d’information, notes d’allocution, courriels, rapports ou autres documents préparés ou partagés avec le ministre de l’Éducation Bernard Drainville, y compris la mention de l’école Bedford entre le 18 octobre 2024 et le 23 oct

pdf 398 Kb 24-549_Diffusion.pdf

davantage de la compétence d’un autre organisme public, en l’occurrence, le Centre de services scolaire de Montréal. En vertu de l’article 48 de la Loi, nous…

Update : December 19, 2024

Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier

pdf 364 Kb DIFF_AIR_PL_financier.pdf

assurance de dommages; 3 • modifier la LDPSF afin de faciliter le processus de nomination des membres des conseils d’administration de la Chambre de…

Update : November 4, 2021

Le nombre de demandes qui ont été faites au programme bourses Perspective de 2022 à 2025, par institution et par programme d'enseignement.

pdf 502 Kb 25-80_Diffusion.pdf

Cégep de Saint-Laurent 2 764 Cégep d'Ahuntsic 3 374 Cégep de Bois-de-Boulogne 4 256 Cégep de Rosemont 2 207 Cégep de Maisonneuve 3 779 Cégep du Vieux…

Update : May 26, 2025

Procédure de transmission des obligations par le biais du Portail gouvernemental des Affaires municipales et régionales (PGAMR) - Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

pdf 315 Kb procedure_transfert_pgamr_CED.pdf

s, à partir de laquelle il est possible de transmettre le règlement sur la gestion contractuelle, le relevé de dépôt des déclarations des intérêts…

Update : December 19, 2021

Positionnement de la Ville de Mirabel - Consultation sur la réalité policière au Québec

pdf 600 Kb 2511_Mirabel.pdf

l’obligation de maintenir un service de niveau 2; cette obligation tire son application de l’article 71 de la Loi sur la police1. • Le Service de police de…

Update : August 3, 2023

Positionnement de la Ville de Mirabel - Consultation sur la réalité policière au Québec

pdf 600 Kb 2511_Mirabel.pdf

l’obligation de maintenir un service de niveau 2; cette obligation tire son application de l’article 71 de la Loi sur la police1. • Le Service de police de…

Update : August 3, 2023

2301019-403 - Document

pdf 3.84 Mb 2301019-403-document-4.PDF

LE NAUFRAGE DE LA FLOTTE DE WALKER A L'ILE-AUX-OEUFS EN 1711 - RECH. ARCH. Centre de documentation - Interventions- Df(D'S.~ .. …

Update : January 25, 2023

2301019-403 - Document

pdf 3.84 Mb 2301019-403-document-4.pdf

LE NAUFRAGE DE LA FLOTTE DE WALKER A L'ILE-AUX-OEUFS EN 1711 - RECH. ARCH. Centre de documentation - Interventions- Df(D'S.~ .. …

Update : January 26, 2023

Search results

Filters

Bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

Bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

Toutes les notes d’information, notes d’allocution, courriels, rapports ou autres documents préparés ou partagés avec le ministre de l’Éducation Bernard Drainville, y compris la mention de l’école Bedford entre le 18 octobre 2024 et le 23 oct

Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier

Le nombre de demandes qui ont été faites au programme bourses Perspective de 2022 à 2025, par institution et par programme d'enseignement.

Procédure de transmission des obligations par le biais du Portail gouvernemental des Affaires municipales et régionales (PGAMR) - Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux

Positionnement de la Ville de Mirabel - Consultation sur la réalité policière au Québec

Positionnement de la Ville de Mirabel - Consultation sur la réalité policière au Québec

2301019-403 - Document

2301019-403 - Document

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca