Search results
-
Documents concernant la pandémie de COVID-19 du 28 février 2020 au 30 juin 2020
pdf 1.34 Mb 2020-11663.pdf
-
Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de avril 2023
pdf 2.18 Mb LIS_engagements_avril_2023.pdf
-
Documents concernant la pandémie de COVID-19 du 28 février 2020 au 30 juin 2020
pdf 1.34 Mb 2020-11663.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion
pdf 911 Kb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles
pdf 1.57 Mb analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf
-
Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre
pdf 863 Kb directives-quantification.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités
pdf 0.97 Mb air-or-3-2-gestion-eau-encadrement-activites-11-2025.pdf
-
Octobre 2013
pdf 165 Kb 10_Engagement_financier_octobre2013.pdf
-
Info/Sanction qui spécifie que l'on ne peut pas donner de cours de préparation au TDG (Test de développement général).
pdf 286 Kb 24-67_Difusion.pdf
-
Info/Sanction qui spécifie que l'on ne peut pas donner de cours de préparation au TDG (Test de développement général).
pdf 286 Kb 24-67_Difusion.pdf
