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Plan de classification des documents (simplifié)

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t pour les services aux entreprises w ► TI TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION • TI-01 Stratégie des services fournis par les technologies de l'information •…

Update : November 25, 2025

Plan de travail 2022-2023 pour la restauration des sites miniers abandonnés

pdf 4.96 Mb PL_travail_2022-2023.pdf

(Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6278 1 800 363-7233 (sans frais au Canada et aux États-Unis) Courriel : services.mines@mern.gouv.qc.ca Diffusion Cette…

Update : January 26, 2026

Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes prévu à l'article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics

pdf 147 Kb 2_procedure_reception_examen_plaintes_externes.pdf

ca/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/cadre_normatif/accords/tab_synthese_seuils_accords.pdf…

Update : October 11, 2019

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

pdf 207 Kb PRO_depot_plainte_LCOP_MJQ.pdf

qc.ca/fileadmin/PDF/faire_affaire_avec_etat/cadre_normatif/accords/tab_synthese_internetMO.pdf…

Update : January 23, 2024

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

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Update : October 11, 2019

PRO_Reception_examen_plaintes.pdf

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servir à la production ou à la fourniture de biens ou de services destinés à la vente ou à la revente dans le commerce; 2. les contrats de services, autres…

Update : December 16, 2025

Demande accès documents administratifs 1er septembre 2022

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le centre. Elle adore rendre service sans rien demander en retour. Elle se sent importante et a beaucoup plus confiance en elle depuis ce temps. Après deux…

Update : October 4, 2022

Propulsion_QC.pdf

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aussi subi d’importants vents de face étant donné le recul de certaines politiques publiques aux États-Unis. La diminution des incitatifs et des crédits…

Update : February 13, 2026

AFF-2020.pdf

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d’affaires, qui comprend elle-même trois services : le Service de la recherche de la statistique et de la veille, le Service de l’information de gestion et…

Update : October 21, 2022

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