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écartées et justifier ces choix – se référer aux sections 3.2, 3.5.3 et 3.5.4 des « Directives pour la quantification des émissions de gaz à effet de serre…

modifié. Les dépositaires de permis n’assumeront aucun changement aux équipements ou aux méthodes actuelles, et aucune reddition de comptes supplémentaire ne…

modifié. Les dépositaires de permis n’assumeront aucun changement aux équipements ou aux méthodes actuelles, et aucune reddition de comptes supplémentaire ne…

Cette directive s’applique aux CPE, aux GS et aux RSGE admissibles à l’allocation. Elle s’applique également aux BC dont au moins une RSGE est admissible à…

publics plus efficaces Création d'espaces partagés dédiés aux partenaires (ex. ATR) pour le dépôt des documents de reddition de comptes associée aux…

l’information financière. ◼ Les instructions aux municipalités et aux auditeurs L’équipe de la normalisation donne des instructions aux municipalités et aux…

l’information financière. ◼ Les instructions aux municipalités et aux auditeurs L’équipe de la normalisation donne des instructions aux municipalités et aux…

efficace. Poursuivre le soutien aux Premières Nations et aux Inuit Madame la Présidente, nous sommes engagés à renforcer le soutien de notre gouvernement aux…

efficace. Poursuivre le soutien aux Premières Nations et aux Inuit Madame la Présidente, nous sommes engagés à renforcer le soutien de notre gouvernement aux…

13 avril 2023 relative aux services de répit pour les personnes handicapées. Plus précisément, je souhaite obtenir : Les données recueillies dans le cadre de…