Search results

Tous documents déposés concernant la mesure 50 530 par école des CSS du Québec des quatre dernières années.

pdf 709 Kb 22-586_Diffusion.pdf

Aquarelle, de l' Ajout de modules de jeux adaptés et verdissement des surfaces. 50 000 $ 1 712 - des Phares Rimouski 712040 Saint-Yves Ajout de modules …

Update : April 27, 2023

Comparaison du nombre d’élèves de première génération d’immigration entre les années scolaires 2019-2020, 2020-2021 et le début de l’année 2021-2022 - Comparaison de ces chiffres entre les écoles de la Région Métropolitaine de Montréal a

pdf 537 Kb 22-380_Diffusion.pdf

50 53 Public Centre de services scolaire de la Pointe-de-l'Île (761000) École Notre-Dame (761009) 33 28 23 Public Centre de services scolaire de la…

Update : January 31, 2023

Copie du diagnostic organisationnel / analyse climat de travail / enquête, menée par Madame Laeticia Larouche, Ph. D, psy., CRHA et/ou Claude Riverin, CRHA, MBA, Adm. A, Pcc, SICPNL ou toute autre personne de chez MNP, firme mandatée par le Ministère

pdf 0.98 Mb 23-134_Diffusion.pdf

articles de la Loi ainsi mentionnés. Vous trouverez, en annexe, les articles de la Loi ci-mentionnée. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux…

Update : November 6, 2023

Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale (TECQ)

pdf 451 Kb TECQ_19-24_Instructions_Municipalites.pdf

doit être basée sur la date de réalisation des coûts, et non pas nécessairement sur la date de facturation ou sur la date de paiement de ces coûts. Ex. Des…

Update : May 17, 2024

Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale (TECQ)

pdf 451 Kb TECQ_19-24_Instructions_Municipalites.pdf

doit être basée sur la date de réalisation des coûts, et non pas nécessairement sur la date de facturation ou sur la date de paiement de ces coûts. Ex. Des…

Update : May 17, 2024

Rapport annuel 2024-2025 - Ministère de l'Enseignement supérieur

pdf 1.52 Mb MES-rapport-annuel-2024-2025.pdf

ministre français de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, la vice- présidente de la région de l’Occitanie, et le secrétaire d’État du ministère de…

Update : October 15, 2025

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Centres de la petite enfance

pdf 1.13 Mb ReglesBudg_2024-2025_CPE.pdf

16,67 % de la subvention estimée de 2024-2025 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2024-2025 Juillet 33,33 % de la subvention estimée de 2024-2025 Août…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Centres de la petite enfance

pdf 1.11 Mb ReglesBudg_2024-2025_CPE.pdf

16,67 % de la subvention estimée de 2024-2025 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2024-2025 Juillet 33,33 % de la subvention estimée de 2024-2025 Août…

Update : February 7, 2025

Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale

pdf 263 Kb PRIMA_instructions_reddition_comptes.pdf

Transmettre la reddition de comptes finale : Transmettre la reddition de comptes finale (à partir de la PÉS du PRIMA au PGAMR), au plus tard deux ans après l…

Update : November 10, 2023

Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale

pdf 263 Kb PRIMA_instructions_reddition_comptes.pdf

Transmettre la reddition de comptes finale : Transmettre la reddition de comptes finale (à partir de la PÉS du PRIMA au PGAMR), au plus tard deux ans après l…

Update : November 10, 2023

Search results

Filters

Tous documents déposés concernant la mesure 50 530 par école des CSS du Québec des quatre dernières années.

Comparaison du nombre d’élèves de première génération d’immigration entre les années scolaires 2019-2020, 2020-2021 et le début de l’année 2021-2022 - Comparaison de ces chiffres entre les écoles de la Région Métropolitaine de Montréal a

Copie du diagnostic organisationnel / analyse climat de travail / enquête, menée par Madame Laeticia Larouche, Ph. D, psy., CRHA et/ou Claude Riverin, CRHA, MBA, Adm. A, Pcc, SICPNL ou toute autre personne de chez MNP, firme mandatée par le Ministère

Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale (TECQ)

Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale (TECQ)

Rapport annuel 2024-2025 - Ministère de l'Enseignement supérieur

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Centres de la petite enfance

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Centres de la petite enfance

Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale

Instructions aux municipalités relatives à la reddition de comptes finale

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca