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Listes relatives aux sondages ou enquêtes d'opinion réalisés par le ministère de la Justice depuis 2018 - BSM-2025-005241

pdf 2.90 Mb DAI_no_BSM-2025-005241.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : July 9, 2025

Curriculum de l'enseignement et les cours sur la sexualité et puberté et prônons, transgenre etc...de maternelle jusqu'à 6ième année pour l'école publique William Latter à Chambly ( Riverside )

pdf 257 Kb 24-369_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : October 15, 2024

Curriculum de l'enseignement et les cours sur la sexualité et puberté et prônons, transgenre etc...de maternelle jusqu'à 6ième année pour l'école publique William Latter à Chambly ( Riverside )

pdf 257 Kb 24-369_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : October 15, 2024

Divers renseignements sur le nombre total d’employés en poste, la masse salariale par catégories d'emploi, bonus, prime, etc., de 2019-2020 à 2024-2025.

pdf 369 Kb 25-78_Diffusion-1.pdf

par le ministère de l’Enseignement supérieur en réponse à la demande identifiée au numéro 25-85. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de…

Update : July 16, 2025

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Août 2022

pdf 844 Kb engagements_financiers_aout_2022.pdf

Prêt de service SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC21-63 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC23 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC22-64 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC…

Update : September 6, 2023

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Août 2022

pdf 844 Kb engagements_financiers_aout_2022.pdf

Prêt de service SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC21-63 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC23 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC22-64 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC…

Update : September 6, 2023

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2021 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.31 Mb PL_action_handicapes_MSP_2020-2021.pdf

cible relativement à la poursuite des objectifs gouvernementaux quant à la représentation des personnes handicapées au sein de la fonction publique. Date de …

Update : March 22, 2021

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2021 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.31 Mb PL_action_handicapes_MSP_2020-2021.pdf

cible relativement à la poursuite des objectifs gouvernementaux quant à la représentation des personnes handicapées au sein de la fonction publique. Date de …

Update : March 22, 2021

Délai médian pour obtenir un jugement au fond et délai moyen d’audition à la Division des petites créances, limite monétaire de recouvrement et médiation obligatoire – BSM-2025-005504

pdf 825 Kb DAI_no_BSM-2025-005504.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : October 28, 2025

Faits saillants - Règles budgétaires 2021-2022 – Centres de la petite enfance

pdf 226 Kb FS-RB-CPE-2023-2024.pdf

page 2 de 7 Demande de révision du calcul de la subvention finale À la réception de la confirmation du premier calcul de la subvention finale de…

Update : September 24, 2024

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Curriculum de l'enseignement et les cours sur la sexualité et puberté et prônons, transgenre etc...de maternelle jusqu'à 6ième année pour l'école publique William Latter à Chambly ( Riverside )

Curriculum de l'enseignement et les cours sur la sexualité et puberté et prônons, transgenre etc...de maternelle jusqu'à 6ième année pour l'école publique William Latter à Chambly ( Riverside )

Divers renseignements sur le nombre total d’employés en poste, la masse salariale par catégories d'emploi, bonus, prime, etc., de 2019-2020 à 2024-2025.

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Août 2022

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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2021 du ministère de la Sécurité publique

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2021 du ministère de la Sécurité publique

Délai médian pour obtenir un jugement au fond et délai moyen d’audition à la Division des petites créances, limite monétaire de recouvrement et médiation obligatoire – BSM-2025-005504

Faits saillants - Règles budgétaires 2021-2022 – Centres de la petite enfance

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