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A-3322 Frais de dépenses et de déplacement □ A-3323 Cartes d’achats gouvernementales □ A-3324 Subventions ■ A-3330 Comptes à recevoir ■ A-3340 Opérations…

A-3322 Frais de dépenses et de déplacement □ A-3323 Cartes d’achats gouvernementales □ A-3324 Subventions ■ A-3330 Comptes à recevoir ■ A-3340 Opérations…

certains programmes soient destinés à la réduction de leur consommation, bon nombre de programmes de subventions ne visaient pas la réduction de consommation…

sociaux et interculturels. 2.5 La fin annoncée des subventions aux sorties scolaires culturelles aggrave encore plus la situation • La disparition des …

pour atteindre 3,8 milliards de dollars. Cette augmentation découle notamment de la hausse des subventions accordées pour des projets d’infrastructures en…

la demande du cocontractant. Attribution de contrats, de subventions ou d’autres avantages Le Ministère n’accorde aucun contrat, ni subvention, ni autre…

signé par une ou un auditeur, lorsque l’organisme cumule 500 000 $ et plus d’aides financières (subventions) municipales (incluant les MRC) et du…

la demande du cocontractant. Attribution de contrats, de subventions ou d’autres avantages Le Ministère n’accorde aucun contrat, ni subvention, ni autre…

1 ET 2 L’aide accordée dans le cadre du FSTAI est une contribution financière non remboursable (subvention). La mise de fonds de l’entité demanderesse et de…

très peu de revenus autonomes et qu’ils dépendent du financement public, soit principalement des subventions octroyées par les conseils des arts (fédéral,…