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septembre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Changement de nom N/Réf. : BSM-2025-005390 Bonjour, Conformément à la Loi sur…

informons que nous ne pouvons pas donner suite à votre demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

transformation alimentaire pour obtenir du pain, qui est acheminé par camion aux détaillants et aux restaurateurs, puis vendu aux consommateurs. Au Québec,…

écartées et justifier ces choix. Se référer aux sections 3.3, 3.6.2 et 3.6.3 du document Directives pour la quantification des émissions de gaz à effet de…

solvabilité. Art. 66 et 67.2 de la Loi (pour acheminer les réclamations et les états de compte aux débiteurs relativement aux sommes dues au MDDEP ou pour…

solvabilité. Art. 66 et 67.2 de la Loi (pour acheminer les réclamations et les états de compte aux débiteurs relativement aux sommes dues au MDDEP ou pour…

municipalités aux citoyens qui prennent la peine de formuler des plaintes liées aux circulaires (détails en pages 18 à 23) : 3.1 - Rappeler aux bureaux…

ecrétariat aux priorités et aux projets stratégiques Hiver 2023 Université Laval 2345, Allée des Bibliothèques Québec (QC) G1V 0A6 378,831 Frais de…

ecrétariat aux priorités et aux projets stratégiques Hiver 2023 Université Laval 2345, Allée des Bibliothèques Québec (QC) G1V 0A6 378,831 Frais de…

Mai 2023 Renseignements relatifs aux subventions versées à même le budget discrétionnaire de la ministre Période du 1 er janvier au 31 mars 2023 Direction…