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Le taux de réussite et la moyenne à l’épreuve ministérielle de lecture et d'écriture de la 6e année du primaire, de même que le taux de réussite au critère « Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe gramm

pdf 370 Kb 25-433_Diffusion.pdf

Québec, le 26 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-433 Bonjour, Nous donnons suite à…

Update : October 14, 2025

Statistiques diverses sur la conduite avec facultés affaiblies - BSM-2025-005212

pdf 247 Kb DAI_no_BSM-2025-005212.pdf

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 25 juin 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Conduite avec facultés affaiblies N/Réf. : BSM-2025…

Update : June 27, 2025

Demandes de places subventionnées additionnelles à l'agrément - Annexe II

pdf 698 Kb BC-instruction-5-Formulaire-demande-places-agrement.pdf

au modèle de financement suivant. Taux de répartition des places : % Annexe II Bureau coordonnateur de la garde éducative en milieu familial (BC) FO-0301…

Update : September 30, 2024

Demandes de places subventionnées additionnelles à l'agrément - Annexe II

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au modèle de financement suivant. Taux de répartition des places : % Annexe II Bureau coordonnateur de la garde éducative en milieu familial (BC) FO-0301…

Update : November 20, 2024

Constats d'infraction signifiés en vertu de la Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité - BSM-2025-005505

pdf 342 Kb DAI_no_BSM-2025-005505.pdf

46313 2025-09-11 7 500 $ Coupable Coupable 7 500 $ L-6.3 22.2 100400-1120146693 2025-09-11 Non coupable En attente du transfert à la Cour L-6.3 22.2…

Update : October 27, 2025

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

pdf 3.53 Mb 2020-12906.pdf

ayant adopté des normes plus sévères, n’étant pas en mesure d’appliquer le règlement; 2. nombre de municipalités ayant fait appel au ministère en ce domaine …

Update : January 6, 2023

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

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ayant adopté des normes plus sévères, n’étant pas en mesure d’appliquer le règlement; 2. nombre de municipalités ayant fait appel au ministère en ce domaine …

Update : January 6, 2023

Date d'entrée en fonction du directeur régional des services judiciaires des Laurentides et du palais de justice de Saint-Jérôme - BSM-2024-004585

pdf 237 Kb DAI_no_BSM-2024-004585.pdf

partiellement suite à votre demande. En effet, le directeur régional des services judiciaires des Laurentides et du palais de justice de Saint-Jérôme est…

Update : October 23, 2024

Date d'entrée en fonction du directeur régional des services judiciaires des Laurentides et du palais de justice de Saint-Jérôme - BSM-2024-004585

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Update : October 23, 2024

Tous les documents, analyses, rapports, avis et autres communications produits ou détenus par le ministère de l’Éducation concernant la suspension des projets d’ajouts d’espaces et de construction de nouvelles écoles et les compressions dans le

pdf 1.81 Mb 24-714_Diffusion.pdf

financière 2024-2025, soit du 1er avril 2024 au 31 mars 2025, les crédits de transfert pour l’ensemble du réseau scolaire doivent correspondre à la tranche…

Update : March 14, 2025

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Statistiques diverses sur la conduite avec facultés affaiblies - BSM-2025-005212

Demandes de places subventionnées additionnelles à l'agrément - Annexe II

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Constats d'infraction signifiés en vertu de la Loi visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité - BSM-2025-005505

Représentations faites par les municipalités lors de l'adoption de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et de son règlement d'application

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