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Curriculum de l'enseignement et les cours sur la sexualité et puberté et prônons, transgenre etc...de maternelle jusqu'à 6ième année pour l'école publique William Latter à Chambly ( Riverside )

pdf 257 Kb 24-369_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : October 15, 2024

Divers renseignements sur le nombre total d’employés en poste, la masse salariale par catégories d'emploi, bonus, prime, etc., de 2019-2020 à 2024-2025.

pdf 369 Kb 25-78_Diffusion-1.pdf

par le ministère de l’Enseignement supérieur en réponse à la demande identifiée au numéro 25-85. Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de…

Update : July 16, 2025

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Août 2022

pdf 844 Kb engagements_financiers_aout_2022.pdf

Prêt de service SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC21-63 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC23 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC22-64 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC…

Update : September 6, 2023

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Août 2022

pdf 844 Kb engagements_financiers_aout_2022.pdf

Prêt de service SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC21-63 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC23 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC22-64 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC…

Update : September 6, 2023

Listes des établissements de détention utilisés pour héberger des migrants au Québec et nombre des migrants détenus dans chaque établissement de détention depuis 2011

pdf 0.93 Mb 2020-12073.pdf

le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information…

Update : January 6, 2023

Listes des établissements de détention utilisés pour héberger des migrants au Québec et nombre des migrants détenus dans chaque établissement de détention depuis 2011

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Update : January 6, 2023

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2021 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.31 Mb PL_action_handicapes_MSP_2020-2021.pdf

cible relativement à la poursuite des objectifs gouvernementaux quant à la représentation des personnes handicapées au sein de la fonction publique. Date de …

Update : March 22, 2021

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2021 du ministère de la Sécurité publique

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cible relativement à la poursuite des objectifs gouvernementaux quant à la représentation des personnes handicapées au sein de la fonction publique. Date de …

Update : March 22, 2021

Application de l'article 25.1 à 25.4 du Code criminel pour 2022 et 2023 : nombre de désignations effectuées, nombre d'autorisations accordées, etc.

pdf 683 Kb 2024-12484.pdf

L’APPLICATION DE LA LOI RAPPORT ANNUEL 2023 2 Les dispositions du régime de justification de l’application de la loi1, incluses dans la Loi modifiant le Code…

Update : August 8, 2024

Application de l'article 25.1 à 25.4 du Code criminel pour 2022 et 2023 : nombre de désignations effectuées, nombre d'autorisations accordées, etc.

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L’APPLICATION DE LA LOI RAPPORT ANNUEL 2023 2 Les dispositions du régime de justification de l’application de la loi1, incluses dans la Loi modifiant le Code…

Update : August 8, 2024

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Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Août 2022

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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2021 du ministère de la Sécurité publique

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Application de l'article 25.1 à 25.4 du Code criminel pour 2022 et 2023 : nombre de désignations effectuées, nombre d'autorisations accordées, etc.

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