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Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Éducation

pdf 1.37 Mb plan-strategique-MEQ-2023-2027.pdf

du français. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/emploi-solidarite-sociale/publications-adm/rapport/RA-diagnostic_professions.pdf…

Update : January 26, 2024

Plan stratégique 2023-2027

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du français. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/emploi-solidarite-sociale/publications-adm/rapport/RA-diagnostic_professions.pdf…

Update : February 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver

pdf 886 Kb analyse-impact-reglementaire-plan-national-eau-2024.pdf

%20r.%2017.1 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/gestion-rives-littoral-zones-inondables/air-regime-transitoire.pdf…

Update : October 1, 2024

Memoire-Conseil-quebecois-LGBT.pdf

pdf 5.08 Mb Memoire-Conseil-quebecois-LGBT.pdf

au-droit-a-leducation-dans-la-region-de-quebec/ https://liguedesdroitsqc.org/ldl-qc-preoccupee-par-les-atteintes-au-droit-a-leducation-dans-la-region-de-queb…

Update : January 31, 2025

Analyse d’impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 1.87 Mb air-redevances-elimination-matieres-residuelles-08-2022.pdf

des ministères ou organismes concernés. NOTE 1 : Cette analyse d’impact réglementaire est une mise à jour de celle d’avril 2022 portant sur le projet de…

Update : August 20, 2025

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0.94 Mb RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

gouvernement du Québec. statistique.quebec.ca/fr/institut/nous-joindre/droits-auteur-permission-reproduction Mai 2023 https://statistique.quebec.ca…

Update : January 23, 2024

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

pdf 1.11 Mb air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf

litres par jour, à 50 000 litres par jour à partir du 1er janvier 2025. • Abaisser le seuil d’assujettissement à la redevance, actuellement établi à 75 000…

Update : August 20, 2025

Voies cyclables protégées – Ottawa (Ontario), Canada : Projet de voies cyclables séparées sur l’avenue Laurier

pdf 402 Kb FIC_PACC_MobiliteDurable_Ottawa.pdf

la durée du projet pilote (de juillet 2011 à juillet 2013); ce nombre est passé de 700 à 2 800 par jour. ■ Amélioration des liaisons vers…

Update : December 9, 2020

Voies cyclables protégées – Ottawa (Ontario), Canada : Projet de voies cyclables séparées sur l’avenue Laurier

pdf 402 Kb FIC_PACC_MobiliteDurable_Ottawa.pdf

la durée du projet pilote (de juillet 2011 à juillet 2013); ce nombre est passé de 700 à 2 800 par jour. ■ Amélioration des liaisons vers…

Update : December 9, 2020

V3 | Mémoire | helloDarwin

pdf 412 Kb HelloDarwin.pdf

s/economie/2025-12-02/previsions-du-conference-board/une-croissance-economique-miserable-pour-le-quebec.php…

Update : January 12, 2026

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Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver

Memoire-Conseil-quebecois-LGBT.pdf

Analyse d’impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

Voies cyclables protégées – Ottawa (Ontario), Canada : Projet de voies cyclables séparées sur l’avenue Laurier

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V3 | Mémoire | helloDarwin

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