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sector, stemming from: ▪ a 167% increase in emissions from heavy-duty vehicles, used primarily for freight transportation; ▪ a 4% increase in emissions from…

and energy-related perspectives. The exercise, conducted between a TIMES type model and a calculable general equilibrium model, represents a methodological…

services de garde éducatifs à l’enfance 1. Les données antérieures peuvent être ajustées à la suite d’améliorations dans les techniques de collecte et de…

incurred to earn income from a short-term rental6 where the rental is non-compliant, either because it is located in a province or municipality that does not…

relatives à des petites créances (chapitre C-25.01, r. 0-6). Ces modifications consistent à ajouter un renseignement relatif au médiateur accrédité à ceux…

siégeait à huis-clos ou s’ils sont visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a.…

déroulante quant au fichier à transmettre. 4-A 9 Étape 5 – Sélection des fichiers à transférer 5-A Cliquer sur « Ajouter un fichier » et sélectionner dans…

gouvernementale À part entière : pour un véritable exercice du droit à l’égalité, qui vise à accroître la participation sociale des personnes handicapées.…

brise-vent artificiels sont plus coûteux à installer, mais leur efficacité à réduire la dérive est immédiate. Les brise-vent naturels peuvent prendre de deux…