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Règles de l'occupation pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde éducatives en milieu familial et personnes responsables d'un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 600 Kb RO-BC-RSGE-2023-2024.pdf

la garde éducative en milieu familial (BC) et aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial (RSGE). Elles sont approuvées par…

Update : September 24, 2024

Politique gouvernementale d'éducation des adultes et de formation continue

pdf 1.32 Mb SARCA_politique.pdf

accessibles en tout temps, la formation à distance et la formation en ligne facilitent l’organisation du temps et surtout des horaires d’étude. Or, malgré…

Update : April 16, 2024

Politique gouvernementale d'éducation des adultes et de formation continue

pdf 1.32 Mb SARCA_politique.pdf

accessibles en tout temps, la formation à distance et la formation en ligne facilitent l’organisation du temps et surtout des horaires d’étude. Or, malgré…

Update : April 16, 2024

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

pdf 596 Kb 2025-11434-Cadre-normatif_PSF-EBS-HGC.pdf

statistique du Québec, près de 23 000 enfants ont participé aux activités de HGC en 2022-2023. En tant que ressources de première ligne, les organismes qui…

Update : October 7, 2025

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

sectorielles se sont dérou- lées en deux phases : Phase 1 : Début 2020 ; cette phase comportait 3 volets : • consultation générale en ligne ; • consultation…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb PL-plan-action-allegement-2020-2025.pdf

sectorielles se sont dérou- lées en deux phases : Phase 1 : Début 2020 ; cette phase comportait 3 volets : • consultation générale en ligne ; • consultation…

Update : February 8, 2021

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

pdf 4.62 Mb plan-action-allegement-reglementaire-administratif-2020-2025.pdf

sectorielles se sont dérou- lées en deux phases : Phase 1 : Début 2020 ; cette phase comportait 3 volets : • consultation générale en ligne ; • consultation…

Update : April 9, 2025

Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

pdf 7.96 Mb 2021-10435.pdf

accessoires. Nous ne sommes donc pas en mesure de répondre à ce point de votre demande en application de l’article 1 de la Loi sur l’accès. Conformément à l’…

Update : January 6, 2023

Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

pdf 7.96 Mb 2021-10435.pdf

accessoires. Nous ne sommes donc pas en mesure de répondre à ce point de votre demande en application de l’article 1 de la Loi sur l’accès. Conformément à l’…

Update : January 6, 2023

Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

pdf 3.85 Mb 25-34_Diffusion.pdf

année au terme de la convention; o mettre en ligne de 1 000 des 3 000 nouveaux contenus (niveau 1). Avant la mise en place du projet, il y avait 4 900…

Update : May 9, 2025

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Politique gouvernementale d'éducation des adultes et de formation continue

Politique gouvernementale d'éducation des adultes et de formation continue

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Moins de paperasse - Pour une relance innovante et efficace (Plan d'action gouvernemental en matière d'allègement réglementaire et administratif 2020-2025)

Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

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