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d’éducation et de délectation, tout autant qu’à titre de dépositaires à la fois du réel, de l’au- thentique, du palpable que de l’extraordinaire. Elles…

toute la durée du projet − Reddition de comptes quant aux réductions d’émissions de GES au terme du projet : non requise − Révision du potentiel de marché…

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variation de 1 point de pourcentage du PIB nominal modifie les revenus autonomes de l’ordre de 750 millions de dollars; 5 une hausse de 1 point de…

7 % Une hausse de 1 point de pourcentage fait diminuer les revenus du TCS et du TCPS de l’ordre de 45 M$. Part de population du Québec – Péréquation(2) 22,6…

composé de représentants du Conseil des arts et des lettres du Québec, du Musée national des beaux-arts du Québec, du Musée d’art contemporain et de…

normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail, ainsi que de la pension de la Sécurité de la vieillesse. Fonds de prévention et de recherche…

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

hypothèses de calcul de coûts et d’économies Oui Non 3. S’il n’y a aucun coût ni d’économie, l’estimation est considérée 0$. 17 Est-ce que le processus de…

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