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Projet d’agrandissement du parc national du Bic; document d'information

pdf 13.95 Mb projet-agrandissement-parc-national-bic.pdf

pour emprunter la route du quai du Bic. Projet d’agrandissement du parc national du Bic RÉSUMÉ DU PROJET 4 Carte 1 : Proposition de modification des limites …

Update : June 9, 2025

Plan de classifciation du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 166 Kb PL_classification.pdf

au suivi des décisions émanant du Conseil exécutif. 1145 Gestion des demandes et des décisions du Conseil du trésor Documents relatifs aux demandes et au…

Update : July 26, 2023

Plan de classifciation du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

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au suivi des décisions émanant du Conseil exécutif. 1145 Gestion des demandes et des décisions du Conseil du trésor Documents relatifs aux demandes et au…

Update : July 26, 2023

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 2.26 Mb 23-195_Diffusion.pdf

consultation des MO assujettis à la LAOVT; une consultation des directions régionales du MAMH, du Secrétariat à la région métropolitaine et du Secrétariat à…

Update : August 24, 2023

[Translate to Anglais:] Demande d’allocation pour frais de garde dans le cadre du Programme d’aide financière pour l’intégration linguistique des immigrants (Élèves suivant des cours à temps complet et à temps partiel)

pdf 344 Kb FO_allocation_frais_garde_A0593CF.pdf

est indiqué sur votre Certificat de sélection du Québec ou sur votre Certificat d’acceptation du Québec ou sur toutes autres correspondances personnelles du…

Update : May 31, 2023

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées – Bilan 2024-2025 et mise à jour du plan d'action 2025-2026

pdf 362 Kb PL-plan-action-personnes-handicapees-2025-2026.pdf

compte des besoins des personnes handicapées lors de l’achat et de la location des biens et des services. Nombre de biens et de services répondant aux…

Update : December 17, 2025

2023-202 - Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4.94 Mb DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

ministre du Tourisme et ministre responsable des régions de Lanaudière et du Bas-Saint-Laurent 514 796-9615 Information : Équipe des relations de presse…

Update : April 4, 2024

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

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ministre du Tourisme et ministre responsable des régions de Lanaudière et du Bas-Saint-Laurent 514 796-9615 Information : Équipe des relations de presse…

Update : April 4, 2024

Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance. Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit - 2021

pdf 730 Kb ADP-PNI-guide.pdf

demande. Si la demande vise des places en CPE, le rôle des administrateurs (parent usager, parent futur usager, membre du personnel du CPE, membre issu du…

Update : March 25, 2026

Gestion de trésorerie (N° 21)

docx 51 Kb Formulaire_21.docx

Emplacement (ville et pays) Description des services de gestion de trésorerie Nom du client Emplacement (ville et pays) Description des services de gestion…

Update : March 3, 2026

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Plan d’action à l'égard des personnes handicapées – Bilan 2024-2025 et mise à jour du plan d'action 2025-2026

2023-202 - Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance. Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit - 2021

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