Search results

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 0.94 Mb AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf

l’obligation de transmettre l’avis aux propriétaires privés et aux municipalités concernant la présence d’un nouveau claim S.O. (0,217) Économie liée à la…

Update : May 16, 2023

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2022-2023

pdf 1.52 Mb Calculs-fonctionnement-subventions-universites-2022-2023.pdf

DPBF Juillet 2023 Allocation aux universités franco- Reconnaissance Accès à la Soutien financier Soutien aux Établissement phones pour le des acquis et des…

Update : July 6, 2023

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2022-2023

pdf 1.52 Mb Calculs-fonctionnement-subventions-universites-2022-2023.pdf

DPBF Juillet 2023 Allocation aux universités franco- Reconnaissance Accès à la Soutien financier Soutien aux Établissement phones pour le des acquis et des…

Update : July 6, 2023

Outil de soutien inscription aux programmes formation professionnelle

pdf 1.59 Mb Outil-soutien-inscription-fp.pdf

Assistance aux bénéficiaires en établissement de santé est remplacé par 5316 Assistance à la personne en établissement de santé depuis 2007 (voir note 50).…

Update : March 27, 2024

Outil de soutien inscription aux programmes formation professionnelle

pdf 1.59 Mb Outil-soutien-inscription-fp.pdf

Assistance aux bénéficiaires en établissement de santé est remplacé par 5316 Assistance à la personne en établissement de santé depuis 2007 (voir note 50).…

Update : March 27, 2024

Outil de soutien inscription aux programmes formation professionnelle

pdf 1.59 Mb Outil-soutien-inscription-fp.pdf

Assistance aux bénéficiaires en établissement de santé est remplacé par 5316 Assistance à la personne en établissement de santé depuis 2007 (voir note 50).…

Update : March 27, 2024

Copie de la Loi sur les explosifs (provinciale) en français, de la Loi sur les explosifs (fédérale), en français et en anglais et de la Loi sur la sécurité nationale, en français et en anglais

pdf 1.90 Mb 2026-10338_Diffusion.pdf

de bien vouloir contacter la personne responsable de l'accès aux documents au sein de cet organisme aux coordonnées suivantes : Commissariat à…

Update : February 16, 2026

Typologie des MRC – Carte de la répartition des MRC dans les groupes A, B, C, D, E et F en fonction de la typologie associée aux orientations gouvernementales en aménagement du territoire

pdf 3.65 Mb ANN_carte_typologie_mrc_01.pdf

ville de Gatineau Groupe D : MRC dont le pôle urbain compte 20 000 habitants et plus Groupe E : MRC en croissance démographique dont le pôle urbain compte…

Update : June 5, 2024

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

pdf 20 Mb 25-226_Diffusion.pdf

ces dispositions s’appliquent uniquement aux écoles publiques et non aux établissements d’enseignement privés. Le Guide administratif relatif aux dossiers et…

Update : July 30, 2025

Les dernières notes de service envoyées aux directions générales des centres de services scolaires depuis le début d'année scolaire concernant tous les sujets.

pdf 10.99 Mb 24-523_Diffusion.pdf

Outils de communication destinés aux municipalités Préparation des municipalités à la réponse aux sinistres Pour outiller les municipalités dans la…

Update : December 16, 2024

Search results

Filters

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2022-2023

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2022-2023

Outil de soutien inscription aux programmes formation professionnelle

Outil de soutien inscription aux programmes formation professionnelle

Outil de soutien inscription aux programmes formation professionnelle

Copie de la Loi sur les explosifs (provinciale) en français, de la Loi sur les explosifs (fédérale), en français et en anglais et de la Loi sur la sécurité nationale, en français et en anglais

Typologie des MRC – Carte de la répartition des MRC dans les groupes A, B, C, D, E et F en fonction de la typologie associée aux orientations gouvernementales en aménagement du territoire

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 1er juin 2025 au 27 juin 2025, traitant des cibles d'optimisation budgétaire pour l'année

Les dernières notes de service envoyées aux directions générales des centres de services scolaires depuis le début d'année scolaire concernant tous les sujets.

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca