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Cadre normatif du FIERH – Financement d'infrastructures en eau pour la réalisation d'habitations abordables

pdf 470 Kb CN_programme_fierh.pdf

d’égout, de terrains, de bâtiments, de servitudes ou de droits de passage et leurs frais connexes (services de notaires, courtage, services…
Update : September 23, 2024
Témoignages de l'adulte en transition et son projet SARCA

pdf 2.08 Mb SARCA_adulte_transition_projet.pdf

portfolio pour faire émerger le projet de l’adulte Pour répondre à une problématique de continuité d’intervention avec des adultes et de consolidation de…
Update : November 24, 2022
Témoignages de l'adulte en transition et son projet SARCA

pdf 2.08 Mb SARCA_adulte_transition_projet.pdf

portfolio pour faire émerger le projet de l’adulte Pour répondre à une problématique de continuité d’intervention avec des adultes et de consolidation de…
Update : November 24, 2022
Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants universitaires

pdf 69 Kb Statut_resident_Qc_Uni_Formulaire_VF.pdf

trimestre courant pour présenter les pièces justificatives qui prouvent le contraire. Il relève de la responsabilité de l’étudiant de fournir les documents…
Update : March 18, 2021
Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants universitaires

pdf 69 Kb Statut_resident_Qc_Uni_Formulaire_VF.pdf

trimestre courant pour présenter les pièces justificatives qui prouvent le contraire. Il relève de la responsabilité de l’étudiant de fournir les documents…
Update : March 18, 2021
Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

trimestre courant pour présenter les pièces justificatives qui prouvent le contraire. Il relève de la responsabilité de l’étudiant de fournir les documents…
Update : April 7, 2021
Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

trimestre courant pour présenter les pièces justificatives qui prouvent le contraire. Il relève de la responsabilité de l’étudiant de fournir les documents…
Update : April 7, 2021
Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

trimestre courant pour présenter les pièces justificatives qui prouvent le contraire. Il relève de la responsabilité de l’étudiant de fournir les documents…
Update : April 7, 2021
Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

pdf 652 Kb CN_programme_PR_RN.pdf

d’admissibilité de la compensation pour la perte de revenus de location prend fin à la date de signature de l’acte de vente de l’immeuble à Glencore. 7.4.…
Update : January 30, 2025
Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 19.89 Mb Documents-publication-PAGLCHT-2.pdf

dans le pays de référence (Canada) afin d’avoir recours à la chirurgie de réassignation de genre. L’âge requis est donc de 18 ans pour la chirurgie génitale…
Update : February 22, 2024