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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a
pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 2.51 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mai-2023.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 2.51 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mai-2023.pdf
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Document d'information sur la mesure d'imposition de droits aux exploitants de carrières
pdf 671 Kb mesure_droits_carrieres_sablieres.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi omnibus du secteur financier - 28 avril 2023
pdf 200 Kb 2023-0088_air.pdf
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Réseau de suivi de la biodiversité du Québec – Protocole d’inventaire des insectes du sol
pdf 1.30 Mb protocole-inventaire-insectes-sol.pdf
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Document concernant le classement d'une personne incarcérée dans un établissement de détention du Québec
pdf 479 Kb 2023-13997.pdf
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Document concernant le classement d'une personne incarcérée dans un établissement de détention du Québec
pdf 479 Kb 2023-13997.pdf
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Arrêté numéro 2020-026 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 20 avril 2020
pdf 114 Kb AM_numero_2020-026.pdf
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Arrêté numéro 2020-026 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 20 avril 2020
pdf 114 Kb AM_numero_2020-026.pdf
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