Search results

ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS […] 13. Le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d…

ou trompeur, lorsque la décision a été prise par erreur ou lorsque les conditions requises pour sa délivrance cessent d’exister ; • Il pourrait être…

que vous avez été victime d’une infraction commise par une adolescente ou un adolescent âgé de 12 à 17 ans; ou • une personne victime faisant l’objet d’une…

financière 2023-2024 jusqu’au 18 février 2026. Par ailleurs, les avis d’appels d’offres sont diffusés sur le Système électronique d'appel d'offres du…

cesse. Soyons une source d’inspiration en mettant de l’avant des initiatives et des mesures porteuses. Grâce au plan d’action, continuons d’agir concrètement…

Initialement doté d’un budget de 4 millions de dollars pour 12 mois, il a été prolongé et bonifié à 12 millions de dollars annuellement jusqu’au 31 mars…

ou trois mois. Note : Les données présentées proviennent du système informatique SAGIR et peuvent être sujettes à une marge d’erreur. Nombre d'effectifs par…

— Champs d’application Cette grille d’analyse vise à s’assurer de l’absence de critères d’exclusion et du respect des critères d’admissibilité au financement…

systèmes de traçabilité pour les chaînes d’approvisionnement. OPTEL a comme mission d’utiliser ses technologies novatrices pour créer un monde durable à…

intervenir advenant un dégât d’eau. Section 4.8 7. Ne pas utiliser de biocides (ex. : eau de Javel) à moins d’avoir été aux prises avec un refoulement d’eau …