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Liste des municipalités locales Population 2019

xls 194 Kb A1a_1_RF2019_Population.xls

Liste mun. Code géo. Nom municipalité Dés. Population (1) 01023 Les Îles-de-la-Madeleine M 12367 01042 Grosse-Île M 465 02005 Percé V 3041 02010…

Update : March 3, 2021

Rapport financier des organismes municipaux 2018 – Données pour les municipalités locales

xls 445 Kb D1_RF2018_Taux_taxes.xls

Détail Taxes sur la valeur foncière Compensations et tarification pour services municipaux résidentiels Taxes foncières générales Taxes spéciales pour le…

Update : December 20, 2019

Rapport financier des organismes municipaux 2020 – Taux des taxes

xls 436 Kb D1_taux_taxes_RF2020.xls

Détail Taxes sur la valeur foncière Compensations et tarification pour services municipaux résidentiels Taxes foncières générales Taxes spéciales pour le…

Update : March 28, 2022

Rapport financier des organismes municipaux 2017 – Données pour les municipalités locales

xls 440 Kb d1_rf2017_taux_des_taxes.xls

Détail Taxes sur la valeur foncière Compensations et tarification pour services municipaux résidentiels Taxes foncières générales Taxes spéciales pour le…

Update : February 18, 2019

Liste des agglomérations et leurs municipalités liées Population 2021

xls 51 Kb A1a_2_RF2021_Population_agglo_et_mun_liees.xls

Liste agglo et mun. liées Code agglomération Nom agglomération Code géo. Nom municipalité Type mun Population AG010 Îles-de-la-Madeleine 01023 Les…

Update : March 1, 2023

Rapport financier des organismes municipaux 2021 – Données pour les municipalités locales

xls 397 Kb D1_RF2021_Taux_taxes.xls

Détail Taxes sur la valeur foncière Compensations et tarification pour services municipaux résidentiels Taxes foncières générales Taxes spéciales pour le…

Update : March 1, 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 168 Kb air-redevances-elimination-matieres-residuelles-07-2019.pdf

redevances en 2018, 19 sont gérées par des entreprises privées et 33 par le secteur municipal. Le secteur municipal s’occupe de lieux d’enfouissement…

Update : August 20, 2025

2024-144 – Fiches des règlements d’emprunts soumis par la ville de Brossard depuis le 1er novembre 2021

pdf 8.52 Mb DAI_2024-144_fiches_reglements_ville_Brossard.pdf

urs_fiscalite/financement_municipal/guide_fiche_reglement_emprunt.pdf…

Update : January 24, 2025

Liste des organismes de l'Administration

pdf 626 Kb liste-organisme-administration.pdf

Aguanish Office municipal d'habitation de Alma Office municipal d'habitation de Amqui Office municipal d'habitation de Baie-des-Sables Office …

Update : July 19, 2024

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 170 Kb reponse_F2024154.pdf

Pont-Rouge Édifice municipal 12 oui 2022-08-15 --- 2 Le Kangourou - Pont-Rouge Pont-Rouge Édifice municipal 9 oui 2022-08-22 --- Saint-Pierre-Baptiste…

Update : February 17, 2025

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