Search results

une entente de subvention en vertu de la Loi. De plus, pour demeurer admissible, le titulaire de permis de CPE doit se conformer à l’ensemble des…

délai de huit heures ouvrables suivant le jour de la séance; que dans le cas de non-attribution totale ou partielle de jours de réduction de peine ou dans le…

délai de huit heures ouvrables suivant le jour de la séance; que dans le cas de non-attribution totale ou partielle de jours de réduction de peine ou dans le…

permettront de réduire la taille prévue du bassin de rétention, ce qui diminuera de près de un demi-million de dollars les coûts de construction du…

permettront de réduire la taille prévue du bassin de rétention, ce qui diminuera de près de un demi-million de dollars les coûts de construction du…

gouvernementaux décrits au paragraphe A de l’annexe 1 de la Charte de la langue française. Afin de respecter une exigence de la Charte de la langue…

Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2023-11-13 1777245 Renouvellement…

11 Ministère de la Famille 4 1. Introduction Les centres de la petite enfance (CPE) jouent un rôle essentiel dans la fourniture de services de garde de…

à des travaux de rénovation ou de réfection de dalle sur sol standard, de murs de fondation, de murs extérieurs, de couverture de toit, de revêtement mural, …

à des travaux de rénovation ou de réfection de dalle sur sol standard, de murs de fondation, de murs extérieurs, de couverture de toit, de revêtement mural, …