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Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2021
pdf 4.16 Mb AUTFR_lepointNov2021.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 317 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-11-2020.pdf
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Compte-rendu de la rencontre du comité bon voisage du 29 janvier 2025 - Projet de reconstruction de l'Établissement de détention de Montréal Maison Tanguay
pdf 217 Kb compte_rendu_comite_bon_voisinage_29_janvier_2025.pdf
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Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Juillet-Septembre 2025
pdf 64 Kb RA_Subventions_2025-2026_Q_26-A-J_MJQ.pdf
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Arrêté numéro 2021-096 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 décembre 2021
pdf 150 Kb AM-2021-096.pdf
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Arrêté numéro 2021-096 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 décembre 2021
pdf 150 Kb AM-2021-096.pdf
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Lettre au ministre concernant un mémoire soumis en novembre 2019
pdf 162 Kb CELA_Lettre-Ministre-janv-2020.pdf
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Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information
pdf 13.66 Mb decision_F2025182.pdf
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Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Janvier à mars 2024
pdf 420 Kb MEQ_Subventions_discretionnaires_2024-03-31.pdf
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Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Janvier à mars 2024
pdf 420 Kb MEQ_Subventions_discretionnaires_2024-03-31.pdf