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Frais de scolarité des étudiants universitaires 2024-2025

pdf 866 Kb avis-frais-scolarite-2024-2025.pdf

le 9 décembre 2022 et limitant l’indexation de plusieurs tarifs gouvernementaux à 3 % pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026 (RLRQ, chap.…

Update : January 30, 2025

Principales lacunes, erreurs et autres considérations relevées aux rapports financiers et autres documents financiers des organismes municipaux

pdf 467 Kb principales_lacunes_erreurs_synthese.pdf

978-2-555-00333-0 (1re édition, 2025) ISBN 978-2-555-02991-0 (2e édition, 2026) Dépôt légal, Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2026 Tous droits…

Update : January 9, 2026

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2024 – Sommation des données – Communautés métropolitaines

pdf 3.77 Mb RAP_financier_2024_sommation_communautes_metropolitaines.pdf

Taxes, compensations et tarification 37 Taxes d'affaires 38 39 ORGANISMES MUNICIPAUX Taxes sur la valeur foncière 40 Taxes sur une autre base Taxes,…

Update : April 8, 2026

Microsoft Word - 2026-01-19 MÃ©moire prÃ©budgÃ©taire AIA 2026-2027

pdf 692 Kb AIA_Canada.pdf

chaînes d’approvisionnement mondiales, et qui nous affecte, s’est même amplifié en 2026 avec toute la question des tarifs et des droits de douane. À ces…

Update : January 26, 2026

Documents administratifs concernant le centre de services scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) tel que la liste des bâtiments et des écoles, avec leur année de construction et leur cote de vétusté, liste des travaux et coûts des 10 dernières anné

pdf 1.96 Mb 24-728_Diffusion.pdf

français. Observations Prévisions 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2028-2029 2029-2030 2030-2031…

Update : March 26, 2025

FTQ.pdf

pdf 412 Kb FTQ.pdf

sur la politique monétaire, janvier 2026, [En ligne] [www.banqueducanada.ca/publication/rpm/rpm-2026-01-28/].…

Update : February 13, 2026

LETTRE LEVIS

pdf 72 Kb Tarifs_permis_Janvier_2026.pdf

Liste des tarifs des permis dans le secteur des grains MOD. 01-2026 Tarification établie par le Règlement sur les frais exigibles par la Régie des marchés…

Update : January 7, 2026

Budget 2018-2019 - Fonds des générations : le Québec rembourse sa dette

pdf 737 Kb FondsGenerations_1819.pdf

financière 2025-2026. — La dette brute représentera 45,0 % du PIB en 2022-2023 et 42,6 % du PIB en 2025-2026. — La dette représentant les déficits cumulés…

Update : October 29, 2024

Budget 2018-2019 - Fonds des générations : le Québec rembourse sa dette

pdf 737 Kb FondsGenerations_1819.pdf

financière 2025-2026. — La dette brute représentera 45,0 % du PIB en 2022-2023 et 42,6 % du PIB en 2025-2026. — La dette représentant les déficits cumulés…

Update : October 29, 2024

LETTRE LEVIS

pdf 212 Kb Tarifs_produits__services_Janvier_2026.pdf

Liste des tarifs des produits et services dans le secteur des grains MOD. 01-2026 Tarification établie par le Règlement sur les frais exigibles par la Régie…

Update : January 7, 2026

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