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du Québec ISBN : 978-2-550-91417-4 (imprimé) ISBN : 978-2-550-91418-1 (en ligne) ISSN 2563-1209 (imprimé) ISSN 2563-1217 (en ligne) © Gouvernement du Québec…

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GES par passager-kilomètre puisque les autobus hybrides biodiésel-électrique consomment jusqu’à 30 % moins de carburant - Contribution à la réduction de 6,0…

personnes par autobus et l'établissement de la tarification dans le transport scolaire, le transport par véhicule taxi ou par bateau, celui des…

calcul du taux global de taxation réel 13 (Somme des lignes 11 et 12, le tout divisé par 2) TAUX GLOBAL DE TAXATION RÉEL DE 2023 14 / 100 $ (Ligne 10 ÷ ligne…

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calcul du taux global de taxation réel 13 (Somme des lignes 11 et 12, le tout divisé par 2) TAUX GLOBAL DE TAXATION RÉEL DE 2025 14 / 100 $ (Ligne 10 ÷ ligne…

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Est-ce qu’il faut transmettre au Ministère un protocole d’urgence par établissement ou un seul par organisation scolaire? Un seul plan par CSS ou CS est…

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