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matière d’aménagement du territoire. Les OGAT font aussi référence aux projets d’équipements, d’infrastructures et d’aménagement qu’ils entendent réaliser…

lors d’un voyage d’agrément 122 4.2 Attrait des activités de plein air et sportives lors d’un voyage d’agrément 4.2.1 Degré d’attractivité des activités de…

cet événement, sauf s’il s’agit d’un témoin, d’un dénonciateur ou d’une personne dont la santé ou la sécurité serait susceptible d’être mise en péril par la…

situation d’urgence, en contexte d’intervention planifiée ou non planifiée, l’application d’une mesure de contention ou d’isolement n’est pas réservée.…

O R T D ’É V A L U A T IO N 6 ÉvALUATION DU pELO PROGRAMME D’ENSEIGNEMENT DES LANGUES D’ORIGINE (PELO) Les pro gram mes d’ensei gne ment des lan gues d’ori…

dispense pas la municipalité d'obtenir, le cas échéant, tout permis, certificat, autorisation, approbation ou avis requis en vertu d~une loi, d'un…

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enseignants en ont sollicité d’autres, d’autres disciplines, afin d’élaborer une activité d’apprentissage interdisciplinaire dans le cadre d’un cours qui…

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l’archivage d’objets d’art. 7207-L3. Assignation au code 7209-Analyse d’affaires lorsque l’activité ou le programme porte sur l’analyse du processus d’affair…