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Décision de la demande 2025-2026.346

pdf 185 Kb 2025-2026-346-Decision.pdf

ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) à n’importe quelle étape du processus de consultation et de rédaction réglementaire, que ce soit avant…

Update : March 25, 2026

Dépenses des véhicules de fonction du ministre et d'un titulaire d'un emploi supérieur - Trimestre juillet à septembre 2023

pdf 218 Kb subvention-discretionnaire-ministre-juillet-septembre-2023.pdf

régional de la Rivière- du-Nord Pour soutenir l'initiative d’encensement Saint-Jérôme 1 000,00 $ Festival de la galette de sarrasin inc. Pour soutenir…

Update : July 19, 2024

Dépenses des véhicules de fonction du ministre et d'un titulaire d'un emploi supérieur - Trimestre juillet à septembre 2023

pdf 218 Kb subvention-discretionnaire-ministre-juillet-septembre-2023.pdf

régional de la Rivière- du-Nord Pour soutenir l'initiative d’encensement Saint-Jérôme 1 000,00 $ Festival de la galette de sarrasin inc. Pour soutenir…

Update : July 19, 2024

Arrêté numéro 2021-059 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 18 août 2021

pdf 108 Kb AM_2021-059.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : August 19, 2021

Arrêté numéro 2021-059 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 18 août 2021

pdf 108 Kb AM_2021-059.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : August 19, 2021

toutes les communications liées à la gestion d’allégations ou de poursuites en matière d’agressions sexuelles dans le domaine sportif, notamment avec Hockey Québec et Hockey Canada, mais aussi avec toutes les organisations sportives sous l’auto

pdf 234 Kb 22-469_Diffusion.pdf

d’une aide financière, la mise en place de mesures visant à faciliter la dénonciation de comportements répréhensibles, alors que la gestion d’allégations…

Update : April 27, 2023

toutes les communications liées à la gestion d’allégations ou de poursuites en matière d’agressions sexuelles dans le domaine sportif, notamment avec Hockey Québec et Hockey Canada, mais aussi avec toutes les organisations sportives sous l’auto

pdf 234 Kb 22-469_Diffusion.pdf

d’une aide financière, la mise en place de mesures visant à faciliter la dénonciation de comportements répréhensibles, alors que la gestion d’allégations…

Update : April 27, 2023

Décision de la demande 2025-2026.042

pdf 165 Kb 2025-2026-042-Decision.pdf

nationale » publié par le MSSS en 2024. À la page 44 de ce guide, en notes en bas de page, il est fait mention de ces deux documents: − Guide de référence…

Update : May 23, 2025

Titre de civilité

pdf 22 Kb liste_sa_reconnus_cavacs.pdf

criminels de la région de l’Estrie inc. 309, rue Marquette Sherbrooke (Québec) J1H 1M2 (819) 820-2822 Centre d’aide aux victimes d’actes criminels de la…

Update : January 30, 2024

Titre de civilité

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criminels de la région de l’Estrie inc. 309, rue Marquette Sherbrooke (Québec) J1H 1M2 (819) 820-2822 Centre d’aide aux victimes d’actes criminels de la…

Update : December 17, 2024

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Dépenses des véhicules de fonction du ministre et d'un titulaire d'un emploi supérieur - Trimestre juillet à septembre 2023

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Arrêté numéro 2021-059 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 18 août 2021

Arrêté numéro 2021-059 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 18 août 2021

toutes les communications liées à la gestion d’allégations ou de poursuites en matière d’agressions sexuelles dans le domaine sportif, notamment avec Hockey Québec et Hockey Canada, mais aussi avec toutes les organisations sportives sous l’auto

toutes les communications liées à la gestion d’allégations ou de poursuites en matière d’agressions sexuelles dans le domaine sportif, notamment avec Hockey Québec et Hockey Canada, mais aussi avec toutes les organisations sportives sous l’auto

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