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Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 143 Kb Frais_deplacement_ministre_titulaire_emploi_sup_hors_Qc_janv-mars_2024.pdf

générale de la gestion financière, immobilière et contractuelle Frais de déplacement hors Québec ― Canada Exercice financier : 2023-2024 Trimestre : Janvier…

Update : May 10, 2024

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 402 Kb Frais_deplacement_ministre_ou_emploi_sup_hors_Quebec_avril-juin_2023.pdf

ressources financières et matérielles et de la gestion contractuelle Frais de déplacement hors Québec ― Canada Exercice financier : 2023-2024 Trimestre :…

Update : October 20, 2023

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées

pdf 524 Kb Plan-action-personne-handicapees.pdf

prestation d’un service. 0 0 Offrir des services dans des locaux qui sont physiquement accessibles (toutes les installations). 0 0 Répondre aux besoins de la…

Update : February 9, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juillet 2020

pdf 2.22 Mb RA-engagement-juillet-2020.pdf

n I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2019-12-19 1328267 Location d'une salle de réception pour la tenue de l’événement Rendez-vous Québec,…

Update : March 23, 2021

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 402 Kb Frais_deplacement_ministre_ou_emploi_sup_hors_Quebec_avril-juin_2023.pdf

ressources financières et matérielles et de la gestion contractuelle Frais de déplacement hors Québec ― Canada Exercice financier : 2023-2024 Trimestre :…

Update : October 20, 2023

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

pdf 1.22 Mb RA_allegement_reglementaire_2025.pdf

% 42 % 20 % 42 % Prestation électronique de services 20 % Allègement réglementaire 38 % Allègement administratif 21 MO 1. Prestation électronique de services…

Update : March 26, 2026

engagements-financiers_aout2025.pdf

pdf 681 Kb engagements-financiers_aout2025.pdf

de la Famille I Contrat de gré à gré Services de nature technique 20088506 Services de télécommunications * La Compagnie de Téléphone Bell du Canada ou Bell …

Update : September 12, 2025

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11.35 Mb DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

Télécopieur : 418 644-9863 www.mamot.gouv.qc.ca La directrice du Service de l'information financière et du financement, Affaires municipales Service de…

Update : April 12, 2024

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11.35 Mb DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

Télécopieur : 418 644-9863 www.mamot.gouv.qc.ca La directrice du Service de l'information financière et du financement, Affaires municipales Service de…

Update : April 12, 2024

Rapport d’évaluation du programme Une école montréalaise pour tous

pdf 1.06 Mb Ecole-montrealaise-pour-tous-Rapport-evaluation.pdf

culturelles. 13 un service d’interprétariat à la disposition des écoles. Ce service a été mis en place en collaboration avec le Centre intégré universitaire…

Update : January 30, 2024

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Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

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2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

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