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malformation ou d’une insuffisance d’un organe ou d’une structure dans l’un des différents systèmes organiques. Elle peut être congénitale ou acquise à la…

52 AUTRE AIDE FINANCIÈRE PROGRAMME D'AIDE AUX ORGANISMES OEUVRANT AU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU QUÉBEC 50 000 $ Voir Annexe, page 19 Prog. : 02-02 53…

milieu urbain Nager pour survivre, un programme de la Société de sauvetage Sport’Aide : service d’accompagnement et ligne d’aide aux différents acteurs du…

2 • L’article 9 qui précise que toute personne qui en fait la demande a droit d’accès aux documents d’un organisme public, mais que ce droit ne s’étend pas…

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québécoise d’économie d’eau potable 2022-03-08 2022-03-28 Acceptation partielle 2022-031 Projet d’assainissement des eaux usées dans le cadre du sous-volet…

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Harmoniser le processus d’actualisation de programme et de nouvelle autorisation au processus d’octroi d’aide financière tout en assurant une meilleure…

Secrétariat a rendu son plan d’action disponible sur ses sites intranet et Web. Mesure 3.1.3 Élaboration et diffusion d’un aide-mémoire pour faciliter…

famille@mfa.gouv.qc.ca. Le respect des critères d’admissibilité ainsi que le dépôt complet des documents exigés ne constituent pas un gage d’octroi d’une …