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Il ne résulte pas d’un acte « constituant » d’affirmation politique (à caractère démocratique) reliant d’une manière organique un acte d’auto institution d’u…

créative aux situations d’apprentissage épistémologiques, méthodologiques, d’analyse, de synthèse et d’évaluation afin d’améliorer ses manières d’apprendre…

(2023-2027) 74 supplémentaire, dans le contrat d’assurance et que l’assureur soit choisi conjointement avec elle à l’issue d’un processus d’appel d’offres101…

orientations globales quant à la réalisation d’un plan de gestion des actifs d’une municipalité. III _ G U ID E D ’É LA B O R AT IO N D ’U N P LA N D E G ES…

les (locales ou étrangères) telles que : banque d’essais au feu d’ensembles patrimoniaux (murs, planchers-plafonds) et d’essais thermiques d’ensembles d’enve…

la généralité de ce qui précède, l’intérêt d’une de ses ressources, d’une de ses filiales ou d’une personne liée ou, dans le cas d’un consortium, l’intérêt d…

initiale des effluents d’eaux usées des stations d’épuration a été réalisée pour 85 % d’entre elles • 70 % des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux…

moyens d’action; d) d’exercer les autres fonctions que lui dévoluent les autres lois ou la Convention; e) d’encourager, promouvoir et protéger le mode de…

G ES TI O N E FF IC A CE D ES R IS Q U ES E T D ES C AT A ST R O PH ES D ÉT ER M IN AT IO N D ES A LÉ A S ET D ES V U LN ÉR A B IL IT ÉS P ro gr am m e d’ in…

ndrier d’exécution : Mesure 1 : Date d’achèvement : Mesure 2 : Date d’achèvement : Mesure 3 : Date d’achèvement : Mesure 4 : Date d’achèvement : Mesure 5 :…