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Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au CSS de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, les critères ou paramètres utilisés pour établir le montant accordé et toute modification budgétaire ou ajustement apporté en cours d’anné

pdf 314 Kb 25-117_Diffusion.pdf

AUX BRIS DE SERVICE 0 $ ----------- 20130 AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION À LA SUITE DE L'ANALYSE DU RAPPORT FINANCIER 2023-2024 0 $ ----------- 20150 DONNÉES…

Update : June 13, 2025

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de la Culture et des Communications

pdf 606 Kb Engagements_2025-02-MCC.pdf

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS PAGE : 2 de 25 No. SÉQ. N° RÉFÉRENCE : N° SEAO, N° de bon de commande, N°…

Update : March 17, 2025

Divers échanges entre le Ministère (MES), les établissements d'enseignement supérieur et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble d

pdf 7.45 Mb 24-504_Diffusion.pdf

prenant effet de plein droit à l'expiration de ce délai; b) aux paragraphes b) et c) de la clause précédente, la résiliation prend effet de plein droit…

Update : December 11, 2024

Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024.

pdf 853 Kb 23-595_Diffusion.pdf

également à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents du Centre de service scolaire Marguerite-Bourgeoys, aux coordonnées…

Update : March 26, 2024

Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024.

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également à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents du Centre de service scolaire Marguerite-Bourgeoys, aux coordonnées…

Update : March 26, 2024

Le nombre d’hommes et de femmes par classe d’emploi pour le personnel de soutien scolaire pour les années 2015 à 2024 inclusivement, le tout ventilé par année et par classe d’emploi.

pdf 517 Kb 24-365_Diffusion.pdf

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : October 3, 2024

Le nombre d’hommes et de femmes par classe d’emploi pour le personnel de soutien scolaire pour les années 2015 à 2024 inclusivement, le tout ventilé par année et par classe d’emploi.

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n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

Update : October 3, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Autre document – Guide d’intégration des éoliennes au territoire : Vers de nouveaux paysages

pdf 0.98 Mb GUI_orientation_9_integration_eoliennes.pdf

exigent de la part du promoteur qu’il présente au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs un…

Update : August 22, 2025

Nombre de diplômés par année (2021, 2022, 2023, 2024) pour les principaux DEP dans le secteur de la construction, ventilé par métier (par exemple : charpentier-menuisier, électricien, plombier, frigoriste, opérateur d’équipement lourd, etc.) pou

pdf 419 Kb 25-320_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : September 12, 2025

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

pdf 1.85 Mb 25-589_Diffusion.pdf

sur 11 CONTRAT DE SERVICE – Moins de 25 000 $ Services professionnels Services de nature technique Prestataire de services Ministre de l’Éducation ADN…

Update : January 6, 2026

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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de la Culture et des Communications

Divers échanges entre le Ministère (MES), les établissements d'enseignement supérieur et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble d

Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024.

Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024.

Le nombre d’hommes et de femmes par classe d’emploi pour le personnel de soutien scolaire pour les années 2015 à 2024 inclusivement, le tout ventilé par année et par classe d’emploi.

Le nombre d’hommes et de femmes par classe d’emploi pour le personnel de soutien scolaire pour les années 2015 à 2024 inclusivement, le tout ventilé par année et par classe d’emploi.

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Autre document – Guide d’intégration des éoliennes au territoire : Vers de nouveaux paysages

Nombre de diplômés par année (2021, 2022, 2023, 2024) pour les principaux DEP dans le secteur de la construction, ventilé par métier (par exemple : charpentier-menuisier, électricien, plombier, frigoriste, opérateur d’équipement lourd, etc.) pou

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

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