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Liste des travaux et rénovations (nature et dépenses) qui ont été faits dans les écoles des CSS des Rives-du-Saguenay, CSS De La Jonquière, CSS du Lac-Saint-Jean, CSS du Pays-des-Bleuets pour la période allant de 2022 à 2024

pdf 0.93 Mb 24-589_Diffusion.pdf

façon régulière. À nouveau, les centres de services seraient mieux en mesure de répondre à votre demande. Puisque le Ministère n’est pas en mesure de savoir…

Update : January 20, 2025

Demande accès information COVID-19

pdf 3.69 Mb 21-466_Diffusion.pdf

la COVID-19; Le nombre de professionnels absents à cause de la COVID-19; Le nombre de professionnels en service direct ou indirect à l’élève absents à cause…

Update : September 30, 2022

À la suite de la décision 25-71, demande d'effectuer de nouvelles recherches en lien avec la décision rendue.

pdf 1.90 Mb 25-196_Diffusion.pdf

ca Québec, le 21 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-196 Bonjour, Nous donnons suite à…

Update : July 31, 2025

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

pdf 1.19 Mb 23-691_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : May 30, 2024

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

pdf 1.19 Mb 23-691_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : May 30, 2024

Liste des applications ou liste des plateformes conformes/acceptées par rapport aux attentes en matière de sécurité de l'information produites par le Centre opérationnelle de la cyberdéfense (COCD) du MEQ, ou par le Centre gouvernemental de cyberdé

pdf 668 Kb 25-396_Diffusion.pdf

Québec, le 26 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-396 Bonjour, Nous donnons suite à…

Update : October 14, 2025

Action research report on a proactive approach to SARCA

pdf 2.60 Mb SARCA_sortir_du_cadre_AN.pdf

Secondary IV (13 people at each level, or 17%), although nine people (12%) dropped out after Secondary II. In all, the participants held a total of 32…

Update : November 24, 2022

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 6

pdf 5.87 Mb Depenses-Martine-Biron-mision-hors-Quebec-nomination-6.pdf

fois de taux de l'intérêt légal seront applicables en l'absence ou en cas de retard de paiement. Indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de…

Update : February 22, 2024

Documents déposés dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages , depuis le 1er janvier 2023.

pdf 396 Kb 23-668_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : April 24, 2024

Documents déposés dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages , depuis le 1er janvier 2023.

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refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : April 24, 2024

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Demande accès information COVID-19

À la suite de la décision 25-71, demande d'effectuer de nouvelles recherches en lien avec la décision rendue.

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

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Action research report on a proactive approach to SARCA

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateurs lors de missions hors Québec depuis sa nomination – Partie 6

Documents déposés dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages , depuis le 1er janvier 2023.

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