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Détails concernant les sommes financières distribuées aux Centres de services scolaires et aux commissions scolaires pour l'année 2024-2025, concernant la Mesure 30020: Encadrement des stagiaires.

pdf 502 Kb 25-466_Diffusion.pdf

coordonnées de la personne responsable de la déclaration; o La date d’impression ou de mise à jour de la liste. • Nous vous rappelons l’importance de…

Update : October 23, 2025

Le nombre d’étudiants inscrits aux études supérieures (bac en enseignement au secondaire) à la rentrée scolaire universitaire de l’année 2022-2023 et 2024-2025, dans toutes les universités au Québec.

pdf 303 Kb 25-523_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : October 21, 2025

Diverses informations sur les montants accordés (enveloppe budgétaire, exercice financier, locaux et outils informatiques, etc.) par le MIFI au MEQ pour la francisation des adultes (FGA, hors secteur des entreprises) de 2020-2021 à 2024-2025 et le nomb

pdf 15.62 Mb 24-591_Diffusion.pdf

Chemin-du-Roy 1 046 832 742 de lʼÉnergie 120 475 751 des Hauts-Cantons 235 674 752 de la Région-de-Sherbrooke 1 479 728 753 des Sommets 188 335 761 de la…

Update : February 14, 2025

Nombre total d’employés au MEQ (par catégorie : employés de bureau, techniciens, professionnels, cadres, affectés aux directions administratives ) et la liste des classements (échelles IV, III, II, I) attribués aux directeurs généraux et aux

pdf 376 Kb 25-251_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : September 2, 2025

Statistiques concernant la COVID dans les Établissements de détention et concernant le programme BAR (bracelets antirapprochement)

pdf 342 Kb 2022-12494.pdf

responsable de l'accès aux documents, Nadine Léveillé p. j. Avis de recours en révision Original signé AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la…

Update : January 6, 2023

Statistiques concernant la COVID dans les Établissements de détention et concernant le programme BAR (bracelets antirapprochement)

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responsable de l'accès aux documents, Nadine Léveillé p. j. Avis de recours en révision Original signé AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la…

Update : January 6, 2023

Divers documents (échanges, rapport, enquête, congés maladie, etc.) concernant la gestion des ressources humaines au sein du CSS des Phares de 2020 à 2023

pdf 636 Kb 24-510_Diffusion.pdf

l’occurrence, le Centre de services scolaire des Phares. En vertu de l’article 48 de la Loi, nous vous invitons à formuler votre demande auprès de la…

Update : January 6, 2025

Comparaisons/modérations de l'année scolaire écoulée 2022-2023 faites pour chaque groupe d'élèves dans toutes les écoles, tant anglaises que françaises pour calculer la note finale - Documents relatifs aux analyses, les informations relatives aux

pdf 352 Kb 23-546_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : March 1, 2024

Comparaisons/modérations de l'année scolaire écoulée 2022-2023 faites pour chaque groupe d'élèves dans toutes les écoles, tant anglaises que françaises pour calculer la note finale - Documents relatifs aux analyses, les informations relatives aux

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le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : March 1, 2024

Entente sur le partage des fonctions à caractère juridique entre le ministère de la Justice et le ministère du Revenu (2001) - BSM-2024-004470

pdf 373 Kb DAI_no_BSM-2024-004470.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : September 26, 2024

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Détails concernant les sommes financières distribuées aux Centres de services scolaires et aux commissions scolaires pour l'année 2024-2025, concernant la Mesure 30020: Encadrement des stagiaires.

Le nombre d’étudiants inscrits aux études supérieures (bac en enseignement au secondaire) à la rentrée scolaire universitaire de l’année 2022-2023 et 2024-2025, dans toutes les universités au Québec.

Diverses informations sur les montants accordés (enveloppe budgétaire, exercice financier, locaux et outils informatiques, etc.) par le MIFI au MEQ pour la francisation des adultes (FGA, hors secteur des entreprises) de 2020-2021 à 2024-2025 et le nomb

Nombre total d’employés au MEQ (par catégorie : employés de bureau, techniciens, professionnels, cadres, affectés aux directions administratives ) et la liste des classements (échelles IV, III, II, I) attribués aux directeurs généraux et aux

Statistiques concernant la COVID dans les Établissements de détention et concernant le programme BAR (bracelets antirapprochement)

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Divers documents (échanges, rapport, enquête, congés maladie, etc.) concernant la gestion des ressources humaines au sein du CSS des Phares de 2020 à 2023

Comparaisons/modérations de l'année scolaire écoulée 2022-2023 faites pour chaque groupe d'élèves dans toutes les écoles, tant anglaises que françaises pour calculer la note finale - Documents relatifs aux analyses, les informations relatives aux

Comparaisons/modérations de l'année scolaire écoulée 2022-2023 faites pour chaque groupe d'élèves dans toutes les écoles, tant anglaises que françaises pour calculer la note finale - Documents relatifs aux analyses, les informations relatives aux

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