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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

pdf 21 Mb Documents-publication-PAGLCHT-3.pdf

des droits et libertés de la personne. 1992 – Canada : Déclaration de la Cour fédérale du Canada selon laquelle les politiques qui restreignent le service…

Update : February 22, 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

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des droits et libertés de la personne. 1992 – Canada : Déclaration de la Cour fédérale du Canada selon laquelle les politiques qui restreignent le service…

Update : February 22, 2024

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées

pdf 594 Kb Plan-action-personne-handicapees.pdf

d’accessibilité aux services Dans sa Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens, mise à jour en avril 2024, le Ministère s’engage à assurer…

Update : January 7, 2026

26668.pdf

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2A‐Jumelage 15 SERVICE ACCÈS TRAVAIL DE PORTNEUF 1A‐Installation 104 SERVICE ACCÈS TRAVAIL DE PORTNEUF 2A‐Activités Collectives NA SERVICE…

Update : April 23, 2024

26668.pdf

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2A‐Jumelage 15 SERVICE ACCÈS TRAVAIL DE PORTNEUF 1A‐Installation 104 SERVICE ACCÈS TRAVAIL DE PORTNEUF 2A‐Activités Collectives NA SERVICE…

Update : April 23, 2024

RFA 2023-2024 - compilation des 48 cégeps

pdf 426 Kb Compilation-cegeps_RFA2324.pdf

financiers annuels des années antérieures (1 626) (1 626) 18 Services auxiliaires 19 Résidences 19 633 905 19 633 905 14 040 129 5 593 776 19 20 Services…

Update : February 24, 2025

Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme menacées ou vulnérables - Édiction

pdf 1.06 Mb air-onze-especes-floristiques-menacees-vulnerables-12-2022.pdf

données sur le patrimoine naturel du Québec COSEPAC Comité sur la situation des espèces en péril au Canada EMV Espèces menacées ou vulnérables, incluant les…

Update : August 20, 2025

Réjean Benoit

pdf 7.60 Mb rejean-benoit.pdf

é de ce métro, voyez le reportage de Jean-Sébastien Cloutier de Radio- Canada qui expliquait en 2015 que ce métro mis en service en 2002 était rentable sans…

Update : November 24, 2020

M58977_Diffusion.pdf

pdf 445 Kb M58977_Diffusion.pdf

touristique de Charlevoix inc.) 2024 OBNL Service d'hébergement-jeunesse Bonhomme-Bonhomme inc. 2024 OBNL Le Festif! 2024 OBNL Ultra-Trail Harricana du …

Update : February 28, 2025

Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

pdf 5.24 Mb 25-365_Diffusion.pdf

CHAMPS D'ACTIVITÉS PAGE 14 Dépenses de l'enseignement Services à l'enseignement Écoles nationales Autres du Bibliothèque et Autres dépenses …

Update : September 24, 2025

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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées

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RFA 2023-2024 - compilation des 48 cégeps

Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme menacées ou vulnérables - Édiction

Réjean Benoit

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Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001

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