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été adaptés ou sont en cours d’adaptation pour favoriser l’apprentissage en milieu de travail dans le cadre de ces projets. En formation professionnelle, ce…

l’inspecteur en chef de l’eau potable, en collaboration avec le médecin hygiéniste local : de mettre en place des mesures correctives (allant de la vidange…

services professionnels pour la mesure des besoins en lits de soins de courte durée au Québec – projection et scénarios 2031 et 2036. * CIM CONSEIL EN…

chapitre 16) en juin 2023, puis par une modification réglementaire en juin 2024. Ces ajustements ont permis d’accroître considérablement le taux de…

Ainsi, en vertu des articles 23, 24, 53 et 54 de la Loi (en annexe), les renseignements confidentiels fournis par des tiers et les signatures apparaissant…

de gaz à effet de serre au Québec, en Californie et en Ontario d’ici 2030 (en millions de tonnes équivalent CO2) (1) Émissions en Californie, en Ontario et…

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confié cette responsabilité à Revenu Québec, car elle s’inscrit en droite ligne avec sa mission, notamment en raison de son expertise en matière de lutte…

(PIB)¹ En valeur 279,5 G$** PIB en dollars courants 616,8 G$* En % du PIB 45,3 % Variation du PIB¹ (2024/2023) Exportations internationales de biens et de…

11. L’article 17 de ce règlement est modifié par le remplacement de « des articles 15 et 16 » par « de l’article 15 et des paragraphes 2° à 5° du premier…