Search results

Le Bénéficiaire lui a présenté des renseignements faux ou trompeurs ou lui a fait de fausses représentations. 11.4 Le Ministre est d’avis que, pour un motif…

14 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 209 806,00 0,00 0,00 A : A : A : A : A : A : A : V : V : V : V : V : V : V : 1 257 996,00…

s'il y a lieu, des données, des statistiques et d'autres renseignements, afin d'appuyer les activités de recherche; • surveiller et former, s'il y…

en cours d'approbation. Fermée La demande a été fermée, sans suite. Non admise La demande n'a pas rencontré les critères d'admissibilité. Refusée…

(Québec) H3A 2H7 Téléphone: 514 873-0011, poste 5806 Courriel : chantal.grise@mcc.gouv.gc.ca Site Web: www.mcc.qouv.qc.ca Suivez-nous Cl 11 C 7 Le mar. 15…

il n'y a aucun bâtiment d'intérêt patrimonial dans l'environnement immédiat de la propriété. Description sommaire de l'immeuble visé par les…

face au PCNQ. Le sondage a été complété en ligne du 19 février au 16 mars 2018 à l’aide du logiciel LimeSurvey. Aucun coût n’est associé à la réalisation de…

installations électriques. Documents reçus s.o. Suivis Le MCC a demandé d’avoir accès aux expertises commandées par la municipalité. Le MCC a formalisé sa…

partiel temporaire est fait étant donné l'urgence de la situation. La maison a d'abord été reconnue en 1975. Son statut a été transformé en…

sélective : A Goyer, Gérard et Jean Hamelin. « Montferrand, dit Favre, Joseph », dans Dictionnaire biographique du Canada [en ligne]…