Search results

autorisée à fournir des services de garde dans le local. 14. EFFETS DE LA FIN DE L’ACCORD ☐ Droit de rachat prioritaire sur les équipements, les jeux et le…

Auparavant : Agrandissement et réaménagement de l'école Marguerite-d'Youville (723B015) (en remplacement de la transformation et de la sécurisation…

produits - Ventes de biens et services ( Préscolaire, primaire et secondaire ) 27 Charges et produits- Ventes de biens et services ( Collégial ) 28 Charges…

il convient de souligner qu’il est de la responsabilité de la Sûreté du Québec de diriger les opérations de recherche et de sauvetage des personnes disparues…

il convient de souligner qu’il est de la responsabilité de la Sûreté du Québec de diriger les opérations de recherche et de sauvetage des personnes disparues…

ré Corriveau Subject: Accusé de réception - Avis d'intention de démolir (3157, avenue Royale, Saint- Charles-de-Bellechasse) Attachments:…

Communication de la vision de la transformation : Le MJQ s’efforce de communiquer clairement sa vision de la transformation numérique de la Justice et de…

Communication de la vision de la transformation : Le MJQ s’efforce de communiquer clairement sa vision de la transformation numérique de la Justice et de…

l’article 53.14 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU) permet à la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation de demander à une MRC de…

Portrait démographique et sociosanitaire de la population CLSC Naskapi, Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux…