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Formulaire de candidature pour l’attribution d’exemption

pdf 636 Kb MES-25-023_101_25-402-09F_v1_I_A_S.pdf

page 1 de 1 25-402-09 (11-2025) Ministère de l’Enseignement supérieur Formulaire de candidature pour l’attribution des exemptions des droits de scolarité…

Update : December 15, 2025

Diverses statistiques concernant le programme de prêts et bourses d'aide financière aux études (AFE), et le programme de prêt pour les personnes à temps partiel.

pdf 376 Kb 25-187_Diffusion.pdf

COURRIEL Québec, le 11 juillet 2025 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-187 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Update : July 23, 2025

Données 2022-2023 sur les frais de scolarité payés par les différentes catégories d’étudiants au premier cycle dans les 3 universités anglophones du Québec (Concordia, McGill et Bishop).

pdf 472 Kb 24-148_Diffusion.pdf

payé par le gouvernement » de votre tableau. En lien avec les revenus totaux liés aux inscriptions, les documents que possède le Ministère sont disponibles e…

Update : October 23, 2024

Données 2022-2023 sur les frais de scolarité payés par les différentes catégories d’étudiants au premier cycle dans les 3 universités anglophones du Québec (Concordia, McGill et Bishop).

pdf 472 Kb 24-148_Diffusion.pdf

payé par le gouvernement » de votre tableau. En lien avec les revenus totaux liés aux inscriptions, les documents que possède le Ministère sont disponibles e…

Update : October 23, 2024

Toutes les notes d’information, notes d’allocution, courriels, rapports ou autres documents préparés ou partagés avec le ministre de l’Éducation Bernard Drainville, y compris la mention de l’école Bedford entre le 18 octobre 2024 et le 23 oct

pdf 398 Kb 24-549_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : December 19, 2024

Bilan final - Activités du fonds pour le développement des jeunes enfants et de la société de gestion avenir d'enfants - 2009-2020

pdf 9.54 Mb bilan-final_AvenirEnfant.pdf

activités d’Avenir d’enfants. Accompagnement en évaluation et en valorisation L’accompagnement en évaluation et en valorisation s’est adapté au début de…

Update : March 15, 2024

Bilan final - Activités du fonds pour le développement des jeunes enfants et de la société de gestion avenir d'enfants - 2009-2020

pdf 9.54 Mb bilan-final_AvenirEnfant.pdf

activités d’Avenir d’enfants. Accompagnement en évaluation et en valorisation L’accompagnement en évaluation et en valorisation s’est adapté au début de…

Update : March 15, 2024

22-106_Diffusion.pdf

pdf 309 Kb 22-106_Diffusion.pdf

métadonnées (p. ex., temps de prise de mesures) recueillies par les capteurs de CO2 depuis leur mise en place jusqu’au 21 juin 2022 dans toutes les salles de…

Update : October 4, 2022

Demande d’accès à des documents administratif concernant les capteurs CO2 27 juillet 2022

pdf 309 Kb 22-106_Diffusion.pdf

métadonnées (p. ex., temps de prise de mesures) recueillies par les capteurs de CO2 depuis leur mise en place jusqu’au 21 juin 2022 dans toutes les salles de…

Update : October 4, 2022

Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les collèges Dawson et Vanier datant du 1er novembre 2024 jusqu'au 10 juillet 2025.

pdf 437 Kb 25-257_Diffusion.pdf

plaintes Québec, le 31 juillet 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-257 Bonjour, Nous donnons…

Update : August 7, 2025

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Diverses statistiques concernant le programme de prêts et bourses d'aide financière aux études (AFE), et le programme de prêt pour les personnes à temps partiel.

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Données 2022-2023 sur les frais de scolarité payés par les différentes catégories d’étudiants au premier cycle dans les 3 universités anglophones du Québec (Concordia, McGill et Bishop).

Toutes les notes d’information, notes d’allocution, courriels, rapports ou autres documents préparés ou partagés avec le ministre de l’Éducation Bernard Drainville, y compris la mention de l’école Bedford entre le 18 octobre 2024 et le 23 oct

Bilan final - Activités du fonds pour le développement des jeunes enfants et de la société de gestion avenir d'enfants - 2009-2020

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Demande d’accès à des documents administratif concernant les capteurs CO2 27 juillet 2022

Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les collèges Dawson et Vanier datant du 1er novembre 2024 jusqu'au 10 juillet 2025.

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